šµ ADMINISTRATION GENERALE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 FEVRIER 2024.COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ĆTĆ DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 16 NOVEMBRE 2023 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX LITIGES ET CONTENTIEUX EN COURS.ADHĆSION DE LA CCVUSP A LāASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE ā ANEMCOMMUNICATION DU RAPPORT DāOBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES- CĆTE DāAZURMODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE DE L'ESPACE LUMIĆRE - ARTICLE 2 : OBJET DU SYNDICATCOMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 ā BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS DE LA CCVUSP.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 ā BUDGET ANNEXE ZAE LE PONT LONG DE LA CCVUSP.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 ā BUDGET ANNEXE HOTEL DāENTREPRISES DE LA CCVUSP.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE MAISON DE SANTE DE LA CCVUSP.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 ā BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE LA CCVUSP.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 ā BUDGET ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONĆON DE LA CCVUSP.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 ā BUDGET ANNEXE SPANC DE LA CCVUSP.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVUSP.šµ ATTRACTIVITE QUATRE SAISONS
REGIE UBAYE SKI - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET Ā« REGIE UBAYE SKI Ā».REGIE UBAYE SKI ā TOUS SITES - ATTRIBUTION DāUNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR AUX PERSONNELS PERMANENTS ET SAISONNIERSACTIONS DE MEDIATION AUTOUR DU PASTORALISME - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LāETATTRAVAUX DāURGENCE GEMAPI ā DEMANDE DE FINANCEMENTRENOUVELLEMENT DES VOIRIES, RESEAUX HUMIDES ET SECS SUR LE SECTEUR DE LāAUPILLON - CONSTITUTION DāUN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DES THUILES 04400 ET DEMANDE DE SUBVENTIONAVIS DE LA CCVUSP SUR LE RETRAIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE PROVENCE PAYS DE BANON DU SYDEVOM 04AVIS DE LA CCVUSP SUR LE RETRAIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE DU SYDEVOM 04šµ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
CONVENTION DE MISE Ć DISPOSITION DāUN PERSONNEL GEOMATICIEN DE LA CCVUSP AUPRES DU SMADESEP.šµ ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
CONVENTION DE PARTENARIAT FNCCR / CCVUSP / SDE04 DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTEE+ / FONDS CHĆNE 1APPROBATION DU PROJET Ā« TRAVAUX DāINSTALLATION DāUN CABINET VETERINAIRE DANS LES LOCAUX DE LāHĆTEL DāENTREPRISES Ā» ET DEMANDES DE SUBVENTIONSAPPROBATION DU PROJET LEADER Ā« FABRICATION ET INSTALLATION DES TOTEMS DāENTREE DE TERRITOIRE ET DES COMMUNES DE LA CCVUSP Ā» ET DEMANDES DE SUBVENTIONSAPPROBATION DU PROJET FNADT-CIMA Ā« SOUTIEN Ć LāEMERGENCE ET AU SUIVI DES PROJETS DE DEBARDAGE PAR CĆBLE Ā» ET DEMANDES DE SUBVENTIONSADHĆSION Ć LāASSOCIATION DE DĆVELOPPEMENT EN RĆSEAU DES TERRITOIRES ET DES SERVICES (ADRETS)CONVENTION DāOBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE DāALLOCATIONS FAMILIALES DES AHP