🔵 ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE DU 13 MARS 2023.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022.3. APPROBATION DU BUDGET 2023 DE LA REGIE UBAYE SKI.
4. BUDGET PRIMITIF 2023 « REGIE UBAYE SKI » SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE CONFORMEMENT À L’ARTICLE L2224-2 ALINEAS 1 A 3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
5. ACQUISITION D’UN CAMION POLYBENNE EQUIPE D’UNE GRUE SUR BERCE.
6. REVISION DES PROVISIONS POUR CHARGES LOCATIVES DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE SITUEE QUARTIER DU 11 EME BCA A BARCELONNETTE.
7. REVISION DES PROVISIONS POUR CHARGES DE L’HOTEL D’ENTREPRISES DE L’ANCIEN QUARTIER DU 11ème BCA - BATIMENTS 19 et 26 (1er et 2ème ETAGES).
8. ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT.
9. ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023 - REGIE « SPANC VUSP ».
10. BUDGET REGIE « SPANC » - BUDGET PRIMITIF 2023 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
11. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 – REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONÇON 2023.
12. BUDGET REGIE « ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONÇON » - BUDGET PRIMITIF 2023 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
13. APPROBATION BUDGET PRIMITIF “SERVICE ANNEXE ZAE LE PONT LONG" 2023.
14. BUDGET ANNEXE « ZAE LE PONT LONG » - BUDGET PRIMITIF 2023 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
15. ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE « HÔTEL D’ENTREPRISES ».
16. BUDGET ANNEXE « HOTEL D’ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2023 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
17. APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE PÔLE ECO BOIS DE LA CCVUSP.
18. BUDGET ANNEXE « POLE ECO BOIS INDUSTRIEL » - BUDGET PRIMITIF 2023 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
19. APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2023 « SERVICE ANNEXE MAISON DE SANTE ».
20. BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE » - BUDGET PRIMITIF 2023 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
21. VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS - ANNEE 2023.
22. VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2023.
23. TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) : FIXATION DU PRODUIT 2023.
24. APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL 2023.
25. STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2023 DES COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP.
26. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023 SUR LE BUDGET PRINCIPAL.
27. FIXATION DU MONTANT DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2023.
28. MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN EMPLOI D’AGENT D’ENTRETIEN À TEMPS NON COMPLET – SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE.
29. APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETTERIE DE PLAN-LA-CROIX.
30. MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE DANS LE CADRE DE LA SURVEILLANCE DES COURS D’EAU.
31. SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIERE POUR LA MONETISATION DES HEURES DE RTT NON PRISES D’UN AGENT DE LA CCVUSP.
32. AUGMENTATION DU NIVEAU DE PROTECTION DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DE JAUSIERS – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT 2023.
33. REMISE EN ETAT DES PROTECTIONS DU TORRENT DU GAUDISSARD – DEMANDE DE FINANCEMENTS AU TITRE DU FONDS VERT 2023.
34. ANIMATION DU SERVICE GEMAPI - DEMANDE DE FINANCEMENT EN FONCTIONNEMENT AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU.
35. ORGANISATION DU VOYAGE SCOLAIRE A PARIS POUR LES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES DE LA VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON –AVENANT N°2 AU MARCHE PASSE AVEC LA SOCIETE SCAL VOYAGES.
