🔵 ADMINISTRATION GENERALE
Remplacement d’un délégué suppléant pour siéger au comité syndical.
Adhésion de la CCVUSP à l’association « Intercommunalités de France ».Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers la présidente de la Communauté – complément à la délibération n°2020/53 du 10 juillet 2020.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021.Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au personnel permanent et saisonnier.Instauration d’une prime de salissure.Instauration d’une prime de téléphone.Mise à disposition de personnel auprès du SMADESEP.Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.Système d’endiguement secteur aval du torrent d’Abriès sur la commune de Jausiers – Intégration de digues de protection et demande d’autorisation simplifiée dans le cadre de la compétence GEMAPI.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Pôle Eco Bois de la CCVUSP.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe ZAE Le Pont Long de la CCVUSP.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Hôtel d’Entreprises de la CCVUSP.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Maison de Santé de la CCVUSP.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Assainissement de la CCVUSP.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Régie Assainissement Ubaye Serre-Ponçon de la CCVUSP.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe SPANC de la CCVUSP.Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget Principal de la CCVUSP.Durée d’amortissements des biens de la CCVUSP.Centre de Secours Principal de Barcelonnette – Fixation des loyers et charges des appartements à compter du 1er juillet 2022.SIG mutualisé GéoMAS – Révision de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Hautes-Alpes.🔵 JEUNESSE – SERVICE AU PUBLIC
26. Fortifications - Demande de subventions pour la mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’urgence du Fort de Tournoux.
27. Fortifications - Recrutement de vacataires pour effectuer des visites ponctuelles des fortifications.
28. Fortifications et musées intercommunaux – Fixation et modification de droits d’entrée et de tranches d’âge applicables audits tarifs.
