🔵 ADMINISTRATION GENERALE
DES 27 MAI ET 5 JUILLET 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN
VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL
DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
SMAP - REMPLACEMENT D’UN DELEGUE TITUTAIRE ET D’UN DELEGUE
SUPPLEANT POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.
SMAVD - REMPLACEMENT D’UN DELEGUE SUPPLEANT POUR SIEGER
AU COMITE SYNDICAL.
SMADESEP - REMPLACEMENT DE DEUX DELEGUES TITULAIRES POUR
SIEGER AU COMITE SYNDICAL.
COMPLEMENT DE TARIFS HIVER 2021/2022 – SITE DU SAUZE.CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2021/2022 - SITE DE SAINTE ANNE.MODIFICATIONS ET COMPLEMENTS DE TARIFS – SITES ALPIN DE
LARCHE ET NORDIQUES – SAISON 2021/2022.
CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD.SERVICE NORDIQUE – CONTRAT DE VENTE INTERNET AVEC DAG
SYSTEM.
DEMANDE DE FINANCEMENT FNADT – REALISATION D’UN MASTER
PLAN SKI ET APN.
DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE DES
TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN
ASCENCEUR URBAIN.
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD –
REHABILITATION DU TELESKI DE L’UVERNAGE.
SITE NORDIQUE DE LARCHE – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE
LA REGION SUD – REHABILITATION DE PASSERELLES.
DECISION MODIFICATIVE N°2.🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE
INSCRITS AU PDIPR - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU
DEPARTEMENT.
DEMANDE D’INSCRIPTION DU PARCOURS EAU VIVE DE L’UBAYE
(PARTIE AMONT) AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES – SITES ET
ITINERAIRES (PDESI).
DEMANDE D’INSCRIPTION DU SITE NORDIQUE DU GOLF DU BOIS CHENU
AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES – SITES ET ITINERAIRES
(PDESI).
🔵 JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC
ATTRIBUEE A L’ASSOCIATION « VIVRE JEUNE A JAUSIERS ».
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA DANS LE
CADRE DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERÊT (AMI) « FRICHES »
POUR LE SITE TEKNOPARKE.
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - DEMANDE DE
MODIFICATION DE PERIMETRE.
VALIDATION DE LA CANDIDATURE CONJOINTE « AVENIR MONTAGNES
INGENIERIE » DU MASSIF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET
ADOPTION DES MODALITES DE GOUVERNANCE ET DE FINANCEMENT.
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
(RPQS) DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET
ASSIMILES – EXERCICE 2020.
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) –
ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – SECTEUR EN DSP - EXERCICE
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (RAD) – VEOLIA EAU –
ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2020.
C.C.V.U.S.P. Séance du 28 septembre 2021
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) –
REGIE SPANC VUSP - EXERCICE 2020.
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) –
ASSAINISSEMENT COLLECTIF – REGIE ASSAINISSEMENT USP -
EXERCICE 2020.
REGIE ASSAINISSEMENT USP : CREANCES ETEINTES SUITE A DECISION
DE LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DES
ALPES-DE HAUTE-PROVENCE – ANNULATION DE FACTURES EAU
POTABLE ET ASSAINISSEMENT POUR LES ANNEES 2015-2016 ET 2017.
TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT - DECONNEXION DE L’OVOÏDE DE 6
VILLAS AVENUE ERNEST PELLOTIER A BARCELONNETTE ET
RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – AVENANT N°2 AU
MARCHE DE TRAVAUX EIFFAGE TP.
APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES
TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DU
HAMEAU DE FOUILLOUSE – SAINT-PAUL-SUR-UBAYE 04530.
TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT AU
HAMEAU DE FOUILLOUSE – SAINT-PAUL-SUR-UBAYE (04530) -
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA
COMMUNE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
REALISATION DE TRAVAUX D’URGENCE DE REMISE EN ETAT DE LA
DIGUE DU BACHELARD DANS LE SECTEUR DU PONT ROUGE – AVENANT
A LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE
LA COMMUNE D’UVERNET FOURS ET LA CCVUSP – CONVENTION ENTRE
LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA CCVUSP.
MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE
(SARE) – CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE.
MISSION D’ACCOMPAGNEMENT ET DE CONSEILLER EN ENERGIE
PARTAGEE - CONVENTION AVEC L’AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION
ENERGETIQUE (ALTE).
CONVENTION « SKI PASS JEUNES » CCVUSP / EXPLOITANTS DES
STATIONS DE PRA LOUP, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, LARCHE
ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE « SKI PASS JEUNES SAISON
2021/2022 » - AVENANT N°4.
SUBVENTION ACCORDEE A L’ASSOCIATION SEOLANE.
C.C.V.U.S.P. Séance du 28 septembre 2021
MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A
LA PRESIDENTE.
CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT
LIES AU POSTE DE GEOMATICIEN ENTRE LA CCVUSP ET LA CCSP.
Voir tout l'ordre du jour 👉 www.ccvusp.fr/les-ordres-du-jour.html
