🔵 ADMINISTRATION GENERALE
D’UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE DE LA COMMUNE DE
BARCELONNETTE.
APPROBATION DU PROCE-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15
AVRIL 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU
DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE
COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
DEMISSION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE – REMPLACEMENT DANS
DIVERS ORGANISMES.
ASSOCIATION AMORCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS.🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE
CONCERNANT LES ACQUISITIONS FONCIERES DE LA PHASE 1, TRANCHE 1
DE LA PISTE CYCLABLE JAUSIERS-FAUCON-BARCELONNETTE.
MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE
SANTE PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE – LOT N°10 CHAUFFAGE
VENTILATION PLOMBERIE - ATTRIBUE A ROUSSELET SAS – AVENANT N°1.
MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE
SANTE PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE – LOT N°1 VRD
TERRASSEMENT GROS ŒUVRE BETON ARME - ATTRIBUE A SACTP OLIVERO
– AVENANT N°2.
FIXATION DES LOYERS ET CHARGES DE LA FUTURE MAISON DE SANTE
PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE SITUEE QUARTIER DU 11 EME BCA
A BARCELONNETTE.
10.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET D’INGENIEUR
TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
11.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET DE TECHNICIEN
TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
12.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET D’ADJOINT
ADMINISTRATIF TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
13.DEFINITION, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS
14.COLLECTE SELECTIVE : PASSATION D’UN CONTRAT DE PARTENARIAT
AVEC LA SOCIETE PRINTERREA RELATIF A LA COLLECTE ET AU
TRAITEMENT DES CONSOMMABLES D’IMPRESSION USAGES.
15.PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET
ASSIMILES (PLPDMA) – LANCEMENT DE LA PROCEDURE AVEC LE SYDEVOM
ET DEMANDE DE SUBVENTION.
16.APPROBATION DE L’AVANT-PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR
LES TRAVAUX DE REFECTION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT AUX
HAMEAUX DU FOREST-HAUT, LA RUA, BRIANCON ET LES DAVIS SUR LA
COMMUNE DE JAUSIERS.
17. REFECTION DES RESEAUX SECS ET HUMIDES AUX HAMEAUX DE FORESTHAUT, LA RUA, BRIANCON ET LES DAVIS SUR LA COMMUNE DE JAUSIERS
DE JAUSIERS.
TRAVAUX D’URGENCE POST CRUE DU 10 MAI 2021 – DEMANDE DE
FINANCEMENTS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE ET REAFFECTATION
DES CREDITS.
19.REALISATION DE TRAVAUX D’URGENCE DE REMISE EN ETAT DE LA DIGUE
DU BACHELARD DANS LE SECTEUR DU PONT ROUGE – APPROBATION
D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA
COMMUNE D’UVERNET FOURS ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
« VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON ».
🔵 JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC
20.POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE - RESILIATION PAR ANTICIPATION DU
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET MISE EN PLACE DU BONUS TERRITOIRE
CTG.
21.POLITIQUE « ENFANCE - JEUNESSE» : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE
MOYENS ENTRE LA CVVUSP ET LA FEDERATION DES FOYERS RURAUX,
ORGANISATRICE D’UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LA COMMUNE
D’UBAYE SERRE-PONCON DURANT LES VACANCES SCOLAIRES 2021.
🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
22.CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE – APPROBATION
DU CONTRAT.
23.ENGAGEMENT DANS LA CANDIDATURE ESPACE VALLEEN 2021-2027
24.UBAYE CONNECT’ – SCHEMA LOCAL DE DEVELOPPEMENT NUMERIQUE -
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PROVENCE ALPES
25.MUSEES INTERCOMMUNAUX – FIXATION DU DROIT D’ENTREE DES ESCAPE
GAMES EN SITUATION DE RESTRICTIONS SANITAIRES.
26.PAYS D’ART ET D’HISTOIRE – CONVENTION DE TRANSITION AVEC LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES SERRE PONÇON.
