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  • Conseil Communautaire du 5 juillet 2021

    ✅ ORDRE DU JOUR

    🔵 ADMINISTRATION GENERALE

    1. INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE EN REMPLACEMENT
      2. D’UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE DE LA COMMUNE DE
      BARCELONNETTE.
    2. APPROBATION DU PROCE-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15
      3. AVRIL 2021.
    3. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU
      4. DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE
      COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
    4. DEMISSION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE – REMPLACEMENT DANS
      5. DIVERS ORGANISMES.
    5. ASSOCIATION AMORCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS.

      6. 🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

      1. CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE ENTRE LA CCVUSP ET LA SAFER
        2. CONCERNANT LES ACQUISITIONS FONCIERES DE LA PHASE 1, TRANCHE 1
        DE LA PISTE CYCLABLE JAUSIERS-FAUCON-BARCELONNETTE.

        🔵 FINANCES

        1. MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE
          2. SANTE PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE – LOT N°10 CHAUFFAGE
          VENTILATION PLOMBERIE - ATTRIBUE A ROUSSELET SAS – AVENANT N°1.
        2. MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE
          3. SANTE PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE – LOT N°1 VRD
          TERRASSEMENT GROS ŒUVRE BETON ARME - ATTRIBUE A SACTP OLIVERO
          – AVENANT N°2.
        3. FIXATION DES LOYERS ET CHARGES DE LA FUTURE MAISON DE SANTE
          4. PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE SITUEE QUARTIER DU 11 EME BCA
          A BARCELONNETTE.

          🔵 PERSONNEL

          10.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET D’INGENIEUR

          TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
          11.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET DE TECHNICIEN
          TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
          12.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET D’ADJOINT
          ADMINISTRATIF TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
          13.DEFINITION, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS
          DE LA CCVUSP.

          🔵 ENVIRONNEMENT

          14.COLLECTE SELECTIVE : PASSATION D’UN CONTRAT DE PARTENARIAT

          AVEC LA SOCIETE PRINTERREA RELATIF A LA COLLECTE ET AU
          TRAITEMENT DES CONSOMMABLES D’IMPRESSION USAGES.
          15.PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET
          ASSIMILES (PLPDMA) – LANCEMENT DE LA PROCEDURE AVEC LE SYDEVOM
          ET DEMANDE DE SUBVENTION.
          16.APPROBATION DE L’AVANT-PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR
          LES TRAVAUX DE REFECTION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT AUX
          HAMEAUX DU FOREST-HAUT, LA RUA, BRIANCON ET LES DAVIS SUR LA
          COMMUNE DE JAUSIERS.
          17. REFECTION DES RESEAUX SECS ET HUMIDES AUX HAMEAUX DE FORESTHAUT, LA RUA, BRIANCON ET LES DAVIS SUR LA COMMUNE DE JAUSIERS

          • CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE
            • DE JAUSIERS.
            1. TRAVAUX D’URGENCE POST CRUE DU 10 MAI 2021 – DEMANDE DE
              2. FINANCEMENTS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE ET REAFFECTATION
              DES CREDITS.
              19.REALISATION DE TRAVAUX D’URGENCE DE REMISE EN ETAT DE LA DIGUE
              DU BACHELARD DANS LE SECTEUR DU PONT ROUGE – APPROBATION
              D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA
              COMMUNE D’UVERNET FOURS ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
              « VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON ».

              🔵 JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC

              20.POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE - RESILIATION PAR ANTICIPATION DU

              CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET MISE EN PLACE DU BONUS TERRITOIRE
              CTG.
              21.POLITIQUE « ENFANCE - JEUNESSE» : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE
              MOYENS ENTRE LA CVVUSP ET LA FEDERATION DES FOYERS RURAUX,
              ORGANISATRICE D’UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LA COMMUNE
              D’UBAYE SERRE-PONCON DURANT LES VACANCES SCOLAIRES 2021.

              🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

              22.CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE – APPROBATION

              DU CONTRAT.
              23.ENGAGEMENT DANS LA CANDIDATURE ESPACE VALLEEN 2021-2027
              24.UBAYE CONNECT’ – SCHEMA LOCAL DE DEVELOPPEMENT NUMERIQUE -
              DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PROVENCE ALPES
              COTE D’AZUR.

              🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

              25.MUSEES INTERCOMMUNAUX – FIXATION DU DROIT D’ENTREE DES ESCAPE

              GAMES EN SITUATION DE RESTRICTIONS SANITAIRES.
              26.PAYS D’ART ET D’HISTOIRE – CONVENTION DE TRANSITION AVEC LA
              COMMUNAUTE DE COMMUNES SERRE PONÇON.

              🔵 QUESTIONS DIVERSES

              0 min
            2. サガスカRTA バルマンテ編アーサーエンド NG 3:15:47

              サガ スカーレット グレイス 緋色の野望 バルマンテ編ニューゲーム、アーサー離脱を必須とする特殊カテゴリのSpeedrunです。

              クライサ・ツバキを使わない攻略ができたので、チャートを変えてタイムを縮めました。

              TwitchでLive配信を行っております。

              https://www.twitch.tv/koma_meat

              サガ スカーレット グレイス 緋色の野望

              © 2018 SQUARE ENIX CO., LTD. All Rights Reserved. ILLUSTRATION: TOMOMI KOBAYASHI
              当該作品の転載・配布は禁止いたします。

              0 min
            3. Conseil communautaire du 27 mai 2021

              ✅ Ordre du jour

              🔵 Administration générale

              1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars 2021.
              2. Compte-rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 10 juillet 2020.
              3. Election des membres des commissions thématiques. complément aux délibérations n°2020/57 du 21/07/2020, 2020/151 du 29/07/2020 et 2020/180 du 17/12/2020.

                4. 🔵 Régie Ubaye Ski

                1. Complément de tarifs été 2021 - site du Sauze.
                2. Conditions tarifaires saison hiver 2021-2022 - site du Sauze .
                3. Conditions tarifaires hiver 2021-2022 site de Larche alpin.
                4. Conditions tarifaires hiver 2021-2022 – site de Sainte-Anne.
                5. Conditions tarifaires hiver 2021-2022 sites nordiques.
                6. Reprise sur provision pour risques et charges financiers.
                7. Décision modificative n°1.
                8. Modification du tableau des effectifs permanents.

                  9. 🔵 Finance

                  1. Subvention accordée a l’association accès montagne expérience.
                  2. tarifs et modalités de collecte de la taxe de séjour au réel a compter du 1er janvier 2022.
                  3. Renouvellement du bail civil avec la société TDF relatif au terrain sur lequel est implantée la station TDF de la condamine Châtelard lieu dit “Fort de Tournoux”.
                  4. Budget principal - décision modificative n°1.

                    5. 🔵 Personnel

                    1. mise en œuvre de la mobilité douce - modification de la délibération n°2020/169 du 12/11/2020 relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre du contrat de projet.
                    2. Déchets et économie circulaire recrutement d'un agent contractuel sur emploi non permanent contrat de projet

                      3. 🔵 Environnement

                      1. Adhésion association amorce
                      2. Participation au plan de gestion stratégique des zones humides sur le bassin versant de la blanche (pgszh)
                      3. contrat de transition écologique – approbation du contrat

                        4. 🔵 Culture et patrimoine

                        1. Fortifications : convention pour l’autorisation d’occupation temporaire de la batterie des Caurres, non constitutive de droits réels – été 2021

                          2. 🔵 Jeunesse - Service au public

                          1. Coopération territoriale Europeènne Transfrontalière PIT Terres Monviso – projet simple 5 bien vieillir au titre du plan intègre territorial (PITER) Terres Monviso – programme de coopération transfrontalière INTERREG « Alcotra » France Italie 2014 – partenariat avec l’association service civique solidarité seniors pour mise en œuvre de tests de services.

                            2. 🔵 Développement économique

                            1. Contrat Régional d’équilibre territorial, nouvelle génération (CRET 2) – approbation de l’avenant au contrat.
                            2. Contrat de relance et de transition écologique (approbation du contrat. question retirée)
                            3. Avis sur dérogation préfectorale au repos dominical.
                            4. Motion Gemapi
                              5. 0 min
                            5. UN ENFANT UN PEU SPÉCIAL

                              Retrouvez tous les replay des live ici : https://www.youtube.com/@AlphaReplay/videos

                              ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬ ▬

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                              0 min
                            8. Two Wings of Sylaveth 2 - Throne and Liberty

                              ▬ THANK YOU FOR WATCHING ▬

                              👍 LIKE the video if it was valuable to you.
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                              0 min
                            9. Conseil communautaire du 10 juillet 2020

                              ✅ Ordre du jour

                              1. Election du (de la) président(e) de la CCVUSP
                              2. Détermination du nombre de vice-présidents
                              3. Election des vice-présidents de la CCVUSP
                              4. Détermination du nombre des membres du bureau non vice-présidents de la
                                5. CCVUSP et élection
                              5. Lecture de la charte de l’élu local par le président
                              6. Election des membres de la commission d’appel d’offres
                              7. Election des membres de la commission pour les délégations de service public
                              8. Création de la CLECT et élection de ses membres
                              9. Création de la CIID
                                10. 10.Création des commissions thématiques intercommunales
                                11.Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le président de la
                                communauté
                                12.Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le bureau
                                communautaire
                                13.Fixation des indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des
                                conseillers communautaires ayant reçu délégation
                                14.Désignation des conseillers communautaires au sein du SMAP
                                15.Détermination de la composition des organes délibérants de l’association
                                « Ubaye Tourisme » et désignation des membres de droit
                                16.Constitution d’une régie à seule autonomie financière pour la gestion de
                                l’exploitation de la régie du Sauze Super-Sauze Ubaye
                                17.Constitution d’une régie à seule autonomie financière pour la gestion de
                                l’exploitation de l’eau et de l’assainissement sur le périmètre de la commune
                                nouvelle « Ubaye Serre-Ponçon »
                                18.Constitution d’une régie à seule autonomie financière pour la gestion de
                                l’exploitation de l’assainissement non collectif sur le périmètre de la CCVUSP
                                19.Désignation des conseillers communautaires au sein des autres organismes
                                extérieurs
                                20.Autorisation d’avance de trésorerie aux régies à seule autonomie financière
                                « Sauze super-Sauze Ubaye», « Eau et assainissement » et « SPANC »
                                0 min
                              10. Conseil communautaire du 21 juillet 2020

                                ✅ ORDRE DU JOUR

                                🔵 ADMINISTRATION GENERALE

                                1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
                                  2. COMMUNAUTAIRE DU 10 JUILLET 2020.
                                2. DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES.
                                3. DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE PILOTAGE MIS EN PLACE DANS LE
                                  4. CADRE DU CONTRAT STATION SMART MOUTAINS POUR LES SITES DE LA
                                  VALLEE DE L’UBAYE HORMIS PRA-LOUP.
                                4. DESIGNATION DES MEMBRES DANS LES AUTRES ORGANISMES EXTERIEURS.
                                5. DESIGNATION D’UN VICE-PRESIDENT POUR LA SIGNATURE DES ACTES EN LA
                                  6. FORME ADMINISTRATIVE.

                                  🔵 FINANCES

                                  1. INDEMNITES DE FONCTIONS DE LA PRESIDENTE ET DES VICE PRESIDENTS.
                                  2. MANDAT SPECIAL A LA PRESIDENTE POUR DEPLACEMENT A PARIS DANS LE
                                    3. CADRE DE LA PROCLAMATION DU 36EME PALMARES DES MARIANNE D’OR.

                                    🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

                                    1. MUSEES INTERCOMMUNAUX – FIXATION DU PRIX DE VENTE DES LIVRETS
                                      2. RALLYE PATRIMOINE.
                                    2. MUSEES INTERCOMMUNAUX- CONVENTION CCVUSP / LES APICULTEURS,
                                      3. PRODUCTEURS EN UBAYE : DEPOT-VENTE DE MIELS ET PRODUITS ISSUS DU
                                      MIEL ET FIXATION DE LA MARGE COMMERCIALE A APPLIQUER.
                                      10.FORTIFICATIONS : RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR DES VISITES
                                      PONCTUELLES DES FORTIFICATIONS.

                                      🔵 QUESTIONS DIVERSES

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                                    3. Tony Hawk's Pro Skater 3 + 4 - Trailer de lancement | PS5, PS4

                                      Tony Hawk's Pro Skater 3 + 4 sera disponible le 11 juillet sur PS5 et PS4.

                                      Précommandez le jeu sur le PlayStation Store : https://store.playstation.com/fr-fr/product/UP0002-PPSA18010_00-TH34RSTNDBUNDL01

                                      Abonnez-vous à notre chaîne pour ne louper aucune vidéo : http://bit.ly/ytpsfr

                                      Préparez-vous au retour d'une franchise légendaire avec Tony Hawk's Pro Skater 3 + 4. Tout ce que vous avez aimé revient dans une version améliorée proposant des skateurs supplémentaires, de nouveaux parks, des tricks encore plus dingues, de la musique de malade, et bien plus encore !

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                                      #TonyHawksProSkater3 #TonyHawksProSkater4 #TonyHawksProSkater #TonyHawk #PS5 #PlayStation5 #PS4 #PlayStation4 #PlayStation #PlayStationFrance

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