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  • Conseil communautaire du 30 juillet 2020

    ✅ ORDRE DU JOUR

    🔵 AMINISTRATION GENERALE

    1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE REUNION DU 10 JUILLET 2020.
    2. 🔵 REGIE UBAYE SKI

      1. REGIE UBAYE SKI : ETALEMENT SUR PLUSIEURS EXERCICES DE L’INDEMNITE
      2. DE RENEGOCIATION DE LA DETTE CORRESPONDANT A UN EMPRUNT
        CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE
        MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR.
      3. REGIE UBAYE SKI - TARIFS ETE 2020 SITE DU SAUZE
      4. REGIE UBAYE SKI - GRATUITES ETE 2020
      5. REGIE UBAYE SKI - CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2020-2021 – SITE DU
      6. SAUZE
      7. REGIE UBAYE SKI – TARIFS SAISON 2020-2021 - SITE DU SAUZE ET FOIRE
      8. SAINT MICHEL.
      9. REGIE UBAYE- SKI – CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2020-2021 – SITE DE
      10. SAINTE ANNE.
      11. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SITE ALPIN LARCHE A COMPTER DE LA SAISON
      12. HIVERNALE 2020-2021.
      13. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SAISON HIVER 2020-2021 -SITES NORDIQUES
      14. 10.REGIE UBAYE SKI - CONVENTION DE DEPOT / VENTE A CONCLURE AVEC
        UBAYE TOURISME POUR L’ETE 2020.
        11.REGIE UBAYE SKI - MISE EN PLACE DE DEUX CARTES MULTI ACTIVITES
        DENOMMEES « SAUZE SUMMER PASS 2 OU 7 JOURS CONSECUTIFS » SUR LE
        SITE DU SAUZE - APPROBATION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC LA
        COMMUNE D’ENCHASTRAYES.
        12.REGIE UBAYE SKI – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD
        – FOURNITURE, MONTAGE ET MISE EN ROUTE D’UN TAPIS DE NEIGE SUR LE
        SITE DU SAUZE
        13.REGIE UBAYE SKI - INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE POUR UN SALARIE
        DE DROIT PRIVE.

        🔵 FINANCES

        14.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE «ASSAINISSEMENT».

        15.BUDGET REGIE « SPANC » - BUDGET PRIMITIF 2020 - SUBVENTION
        D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
        16.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 « REGIE SPANC VUSP».
        17.BUDGET REGIE « ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONÇON » - BUDGET
        PRIMITIF 2020 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA
        COMMUNAUTE.
        18.APPROBATION BUDGET PRIMITIF « REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERREPONCON" 2020.
        19.BUDGET REGIE «ZAE LE PONT LONG »- BUDGET PRIMITIF 2020 - SUBVENTION
        D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
        20.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 «ZAE LE PONT LONG » A
        BARCELONNETTE ».
        21.BUDGET REGIE «ZAE LES NITES A JAUSIERS »- BUDGET PRIMITIF 2020-
        SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
        22.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 «ZAE LES NITES A JAUSIERS ».
        23.BUDGET ANNEXE «HOTEL D’ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2020-
        SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
        24.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET ANNEXE «HOTEL
        D’ENTREPRISES».
        25.BUDGET ANNEXE « POLE ECO BOIS » - BUDGET PRIMITIF 2020- SUBVENTION
        D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
        26.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET ANNEXE "POLE ECO BOIS".
        27.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET ANNEXE « MAISON DE
        SANTE ».
        28.BUDGET 2020 « REGIE UBAYE SKI » : SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET
        PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE - ARTICLE L2224-2 ALINEAS 1 A 3 DU CODE
        GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
        FINANCES
        29.ADOPTION DU BUDGET 2020 « REGIE UBAYE SKI ».
        30.STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2020 DES
        COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP.
        31.ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2020 BUDGET PRINCIPAL.
        32.VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS
        POUR L’ANNEE 2020.
        33.VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2020.
        34.TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES
        INONDATIONS (GEMAPI) : FIXATION DU PRODUIT 2020.
        35.APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2020.
        36.COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : DEGREVEMENT EXCEPTIONNEL
        AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DE SECTEURS
        PARTICULIEREMENT AFFECTES PAR LA CRISE SANITAIRE.
        37.TAXE DE SEJOUR - DECLARATION ERRONEE DU NOMBRE DE NUITEES AU
        TITRE D’AVRIL 2019 EFFECTUEE PAR L’ASSOCIATION MAISON FAMILIALE CAP
        FRANCE - REMBOURSEMENT DU TROP PERCU.

        🔵 ENVIRONNEMENT

        38.RAPPORT ANNUEL 2019 DU PRIX ET DE LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE

        PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.
        39.COLLECTE, TRANSPORT ET DESTRUCTION DES DECHETS DE SOINS A
        RISQUES INFECTIEUX (DASRI) : APPROBATION DE L’AVENANT A LA
        CONVENTION N°6PL080319 ET DE L’ANNEXE POUR LA COLLECTE DES CLICHES
        RADIOS AVEC LA SARL « LA COLLECTE MEDICALE ».
        40.APPROBATION DE L’AVANT-PROJET, DEMANDE DE SUBVENTIONS ET
        LANCEMENT D’UNE CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE POUR
        LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION ET DU
        RESEAU DE TRANSFERT POUR LE VILLAGE DE LARCHE ET LES HAMEAUX DE
        MALBOISSET ET DE MAISON-MEANE, COMMUNE DE VAL D’ORONAYE 04 530.
        41.TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION A
        RIOCLAR, COMMUNE DE MEOLANS-REVEL - DEMANDE DE SUBVENTION POUR
        LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE.
        42.NATURA 2000 : CONVENTION CCVUSP / GROUPE POUR LA PRESERVATION DE
        LA FAUNE SUD-ALPINE (GPFSA)
        ENVIRONNEMENT
        43.NATURA 2000 : CONVENTION CCVUSP / LPO PACA POUR ECHANGE DE
        DONNEES NATURALISTES.

        Voir tout l'ordre du jour 👉 www.ccvusp.fr/les-ordres-du-jour.html

        0 min
      15. Warhammer 40,000: Space Marine 2 - Trailer de la mise à jour Siège - 4K | PS5

        Warhammer 40,000: Space Marine 2 est disponible sur PS5.

        Téléchargez le jeu sur le PlayStation Store : https://store.playstation.com/fr-fr/product/EP4133-PPSA04451_00-SPACEMARINESII00

        Abonnez-vous à notre chaîne pour ne louper aucune vidéo : https://www.youtube.com/playstationfrance

        Focus Entertainment et Saber Interactive sont ravis de célébrer la sortie de la mise à jour Siege pour Warhammer 40,000: Space Marine 2. Disponible dès maintenant gratuitement pour tous les joueurs PlayStation 5, cette nouvelle mise à jour comprend un nouveau mode de jeu PvE et deux nouveaux DLC cosmétiques pour les détenteurs du Season Pass.

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        0 min
      16. birdwatching

        Birdwatching Wasserpark Floridsdorf

        Wasserpark Floridsdorf is a part of the Danube in Vienna. A great place for
        Chilling at the water and observing the birds.

        0 min
      17. Conseil communautaire du 29 septembre 2020

        ✅ ORDRE DU JOUR

        🔵 ADMINISTRATION GENERALE

        1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU
        2. DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE
          COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
        3. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : PROPOSITION DE
        4. LISTE DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.
        5. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CCVUSP POUR SIEGER A LA
        6. COMMISSION SRADDET.

          🔵 REGIE UBAYE SKI

          1. REGIE UBAYE SKI : GRATUITES SAISON 2020-2021 SITE DU SAUZE.
          2. REGIE UBAYE SKI : GRATUITES HIVER 2020/2021 – SITE DE SAINTE-ANNE ET
          3. LARCHE ALPIN.
          4. REGIE UBAYE SKI – MODIFICATIONS DE TARIFS SAISON 2020/2021 SITE
          5. ALPIN LARCHE – SITES NORDIQUES.
          6. REGIE UBAYE SKI : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS
          7. SAUZE BARCELONNETTE (GSSB).
          8. REGIE UBAYE SKI : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE SKI CLUB SAINTE
          9. ANNE - JAUSIERS.
          10. REGIE UBAYE SKI - CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 « PROMOTION DE
          11. LA STATION DU SAUZE » AVEC DES SPORTIFS NON PROFESSIONNELS.
          12. REGIE UBAYE SKI - DECISION MODIFICATIVE N°1
          13. 🔵 FINANCES

            1. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°1.
            2. ADMINISTRATION GENERALE
              FINANCES
              REGIE UBAYE SKI
            3. BUDGET ANNEXE HOTEL ENTREPRISES - DECISION MODIFICATIVE N°1.
            4. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1.
            5. DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES.
            6. MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A LA
            7. PRESIDENTE.
            8. SUBVENTION ACCORDEE AU SYNDICAT MIXTE INTERCANTONAL DE
            9. L’ABATTOIR GUIL DURANCE (SMIAGD).
            10. CONVENTION « SKI PASS JEUNES » CCVUSP / EXPLOITANTS DES STATIONS
            11. DE PRA LOUP, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, LARCHE ET ST JEAN
              MONTCLAR - PRIX DE VENTE « SKI PASS JEUNES SAISON 2020/2021 » -
              AVENANT N°3.

              🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

              1. CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE CCVUSP / SAFER.
              2. 🔵 ENVIRONNEMENT

                1. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (RAD) – VEOLIA EAU –
                2. ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2019.
                3. COLLECTE, TRANSPORT ET DESTRUCTION DES DECHETS DE SOINS A
                4. RISQUES INFECTIEUX (DASRI) : RESILIATION DE LA CONVENTION N°
                  6PL080319 DU 6 NOVEMBRE 2008 , DE L’AVENANT ET DE L’ANNEXE
                  RELATIVE A LA COLLECTE DES CLICHES RADIOS SIGNES LE 6 AOUT 2020.
                5. ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE DE LABELLISATION CIT’ERGIE
                6. 🔵 PERSONNEL

                  1. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON
                  2. PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET CHARGE DE LA
                    MISSION « ENERGIE CLIMAT ».
                  3. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET D’ADJOINT
                  4. ADMINISTRATIF TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
                  5. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L’ASSOCIATION AUDACCE.
                  6. CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE – LANCEMENT D’UNE
                  7. CONSULTATION DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE.
                    ENVIRONNEMENT
                    PERSONNEL
                    DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
                  8. MUTATION D’UN AGENT – CONVENTION RELATIVE A L’INDEMNISATION DE LA
                  9. COMMUNE DE LES THUILES POUR LE TRANSFERT DES DROITS « CET » DE
                    L’AGENT.

                    🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

                    1. MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA
                    2. MOBILITE DOUCE EN UBAYE PREMIERE PHASE TRANCHE 1 – ACQUISITIONS
                      FONCIERES - DEMANDE DE FINANCEMENTS CRET2.
                    3. LANCEMENT DE LA POLITIQUE MOBILITE SUR LE TERRITOIRE UBAYE
                    4. SERRE-PONCON : DEMANDE DE SUBVENTION LEADER POUR LE
                      RECRUTEMENT D’UN CHARGE DE MOBILITE ET MISE EN ŒUVRE D’UN
                      RESEAU D’AUTOSTOP ORGANISE.

                      🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

                      1. FORTIFICATIONS - SCHEMA DIRECTEUR DE VALORISATION PATRIMONIALE
                      2. ET TOURISTIQUE DU SITE FORTIFIE DE TOURNOUX – DEMANDE DE
                        SUBVENTIONS POUR LES ETUDES APS DE FAISABILITE ET GEOTECHNIQUE
                        DU TELEPORTE.
                      3. FORTIFICATIONS - SCHEMA DIRECTEUR DE VALORISATION PATRIMONIALE
                      4. ET TOURISTIQUE DU SITE FORTIFIE DE TOURNOUX – DEMANDE DE
                        SUBVENTIONS POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE BATTERIE DES CAURRES DU
                        FORT DE TOURNOUX, JUSQU’A MISSION PRO DCE ET LANCEMENT DE LA
                        CONSULTATION.

                        🔵 DIVERS

                        1. TRAVAUX LA ROCHAILLE : CONVENTION TRIPARTITE ETAT/CONSEIL
                        2. DEPARTEMENTAL 04 ET CCVUSP.

                          🔵 QUESTIONS DIVERSES

                          0 min
                        3. Overnight bivouac, Laguna Cabrero

                          This short video shows you what its like to disconnect. There's no fancy music nor AI gimmicks. We didn't see anybody for a couple of days, just wild flowers, running waters, birds, animals, high mountains and the sounds of nature. You get the drift.

                          Filmed in June 2025, above Acequia los Hechos on the western flanks of the Sierra Nevada range, Andalucia, Spain. Camp at Laguna Cabrero 2710m altitude.

                          0 min
                        4. Conseil communautaire du 12 novembre 2020

                          ✅ ORDRE DU JOUR

                          1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
                          2. 29 SEPTEMBRE 2020.

                            🟦 ADMINISTRATION GENERALE

                            1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
                            2. 🟦 REGIE UBAYE SKI

                              1. REGIE UBAYE SKI - DECISION MODIFICATIVE N°2.

                              2. REGIE UBAYE SKI - COMPLEMENTS DE TARIFS HIVER 2020-2021- SITE DU SAUZE.

                              3. REGIE UBAYE SKI - MODIFICATIONS ET COMPLEMENTS DE TARIFS

                                HIVER 2020-2021- STATIONS DE SAINTE ANNE, DU SAUZE ET DE LARCHE
                                ALPIN.

                              4. REGIE UBAYE SKI - COMPLEMENTS DE TARIFS HIVER 2020-2021-

                                SITES NORDIQUES.

                              5. REGIE UBAYE SKI - PROLONGATION DE LA VENTE PROMOTIONNELLE DU FORFAIT DE SKI SAISON SAUZE SUPER PRIMEUR 2020-2021.

                              6. REGIE UBAYE SKI - PROLONGATION DE LA VENTE PROMOTIONNELLE DU FORFAIT DE SKI SAISON SAINTE ANNE ET LARCHE ALPIN PRIMEUR 2 - SAISON 2020-2021.

                              7. REGIE UBAYE SKI - VENTE DE "TOURS DE COU-MASQUES"

                              8. REGIE UBAYE SKI – EVENEMENTIELS NORDIQUES EN UBAYE SAISON 2020-2021 - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU DEPARTEMENT.

                              9. REGIE UBAYE SKI - APPROBATION AVENANT N°1 ET MODIFICATION ANNEXE 4 DE LA CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT AVEC L'ESF DU SAUZE.

                              10. REGIE UBAYE SKI – CONVENTION ENTRE LA CCVUSP-REGIE UBAYE SKI ET L’ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD

                              11. REGIE UBAYE SKI - CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU P.I.D.A A PARTIR D’HELICOPTERE DANS LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.

                              12. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE ET SECOURS PAR HELICOPTERE - HIVER 2020-2021 - LE SAUZE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.

                              13. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2020-2021 ET APPROBATION CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE SAISON 2020-2021

                              14. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2020-2021 ET APPROBATION CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE LA CONDAMINE CHATELARD SAISON 2020-2021.

                              15. TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2020-2021 ET APPROBATION CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE SAINT PAUL SUR UBAYE SAISON 2020-2021.

                                🟦 PERSONNEL

                                1. CHOIX DE LA DIRECTION DE LA REGIE UBAYE SKI.
                                2. 19.MISE EN ŒUVRE DE LA MOBILITE DOUCE - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET.

                                  🟦 FINANCES

                                  1. BUDGET ANNEXE ZAE LES NITES - DECISION MODIFICATIVE N°1.

                                  2. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2.

                                  3. CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE “ZA LES NITES A JAUSIERS”.

                                  4. COMPETENCE TOURISME : AVANCE SUR SUBVENTION 2021 ACCORDEE A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL UBAYE TOURISME.

                                    🟦 JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC

                                    1. ORGANISATION DU VOYAGE SCOLAIRE A PARIS DES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES DE LA VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON - LANCEMENT D’UNE CONSULTATION SUR TROIS AN DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE.

                                    2. DEPLOIEMENT D’ACTIONS DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME ET L’ILLECTRONISME SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON : DEMANDE DE FINANCEMENTS AU TITRE DU PROGRAMME LEADER.

                                      🟦 CULTURE ET PATRIMOINE

                                      1. FORTIFICATIONS – AUTORISATION ACCORDEE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPLANADE PELLEGRIN A LA CONDAMINECHÂTELARD EN SITE D’ACCUEIL.
                                      2. 🟦 ENVIRONNEMENT

                                        1. COMPETENCE GEMAPI : CONTRAT DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNE DES THUILES POUR L’EXECUTION DE

                                          TRAVAUX SUR LE RAVINS DES BRUNS.

                                        2. REALISATION DE RANDO FICHES NUMERIQUES : CONVENTION DE PRESTATION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L’UBAYE SERRE PONCON - LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET LA

                                          FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE.

                                          🟦 QUESTIONS DIVERSES

                                          0 min
                                        3. Conseil communautaire du 17 décembre 2020

                                          ✅ ORDRE DU JOUR

                                          1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 NOVEMBRE 2020.
                                          2. 🟦 ADMINISTRATION GENERALE

                                            1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.

                                            2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.

                                            3. ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES : COMPLEMENT AUX DELIBERATIONS N°2020/57 DU 21/07/2020 ET 2020/151 DU 29 SEPTEMBRE 2020.

                                            4. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CCVUSP.

                                              🟦 REGIE UBAYE SKI

                                              1. REGIE UBAYE SKI : MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE.

                                              2. REGIE UBAYE SKI : COMPLEMENT TARIFS SITE DU SAUZE 2020-2021.

                                              3. REGIE UBAYE SKI : OUVERTURE ET PRIVATISATION D'UNE REMONTEE MECANIQUE A DESTINATION D'ASSOCIATIONS SPORTIVES AFFILIEES A LA FEDERATION FRANÇAISE DE SKI.

                                              4. REGIE UBAYE SKI : CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC ESF DU SAUZE – PRESENCE D’UN MONITEUR ALPIN ET NORDIQUE SUR LE SITE DE LARCHE POUR LA SAISON 2020-2021.

                                                10.REGIE UBAYE SKI : CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR LA REALISATION DE LA GRANDE INSPECTION DU TELESIEGE DU SAUZE.

                                                1. REGIE UBAYE SKI : REPRISE SUR PROVISION.

                                                2. REGIE UBAYE SKI : DECISION MODIFICATIVE N°3.

                                                  🟦 FINANCES

                                                  13.SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2020 VERSEE AU BUDGET DE LA REGIE « UBAYE SKI ».

                                                  14.APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2020.

                                                  15.ACQUISITION D’UN QUAD POUR LE DENEIGEMENT : DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR.

                                                  16.BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°3.

                                                  17.MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE – LOT N°3 ETANCHEITE - ATTRIBUE A LA SARL DUBOIS ETANCHEITE : AVENANT N°1.

                                                  1. EPIC "ECOLE ARTISTIQUE DE L'UBAYE" APPROBATION DU BP 2021 - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2021 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES.

                                                  2. OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES JEUNES COMMERCANTS DE L’UBAYE « AJC UBAYE ».

                                                    🟦 PERSONNEL

                                                    20.RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE DE LA MISE EN ŒUVRE DES SCHEMAS DIRECTEURS D’ASSAINISSEMENT

                                                    21.RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON

                                                    PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET POUR ASSURER LES FONCTIONS D‘ANIMATEUR FRANCE SERVICES

                                                    22.EVOLUTION REGLEMENTAIRE RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU CADRE D’EMPLOIS DES INGENIEURS ET DES TECHNICIENS TERRITORIAUX ET MODIFICATION DU REGIME

                                                    INDEMNITAIRE APLICABLE AU CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHES ET REDACTEURS TERRITORIAUX.

                                                    🟦 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

                                                    23.DEMANDE DE FINANCEMENTS AU TITRE DU PROGRAMME LEADER : « ACCOMPAGNER L'EMERGENCE DE PROJETS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE A PARTIR DE LA RESSOURCE LOCALE ».

                                                    🟦 CULTURE ET PATRIMOINE

                                                    1. FORTIFICATIONS : CONVENTION CCVUSP / RANDO PASSION POUR L’OCCUPATION DE L’ECURIE PELLEGRIN A LA CONDAMINE – CHÂTELARD.
                                                    2. 🟦 ENVIRONNEMENT

                                                      1. COLLECTE SELECTIVE : PASSATION DE DEUX CONVENTIONS AVEC LA SOCIETE OCAD3E RELATIVES A LA COLLECTE DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS ET A LA COLLECTE DES LAMPES USAGEES

                                                      2. CONDITIONS D’ACCES DES PROFESSIONNELS A LA DECHETTERIE DE PLAN-LA-CROIX (04 400 FAUCON-DE-BARCELONNETTE) – NOUVEAU TARIF POUR LES DECHETS DE PLÂTRE

                                                      3. DEVELOPPEMENT DE LA GESTION INTEGREE DES RISQUES NATURELS SUR LE TERRITOIRE VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON – DEMANDE DE SUBVENTION 2021 FNADT ET REGION SUD - FONCTIONNEMENT.

                                                      4. MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE POLITIQUE DE GESTION DES DECHETS – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA 3ème PHASE.

                                                        🟦 QUESTIONS DIVERSES

                                                        0 min

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