APPROBATION DU COMPTE RENDU DE REUNION DU 10 JUILLET 2020.REGIE UBAYE SKI : ETALEMENT SUR PLUSIEURS EXERCICES DE L’INDEMNITE
DE RENEGOCIATION DE LA DETTE CORRESPONDANT A UN EMPRUNT
CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE
MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR.
REGIE UBAYE SKI - TARIFS ETE 2020 SITE DU SAUZEREGIE UBAYE SKI - GRATUITES ETE 2020REGIE UBAYE SKI - CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2020-2021 – SITE DU
SAUZE
REGIE UBAYE SKI – TARIFS SAISON 2020-2021 - SITE DU SAUZE ET FOIRE
SAINT MICHEL.
REGIE UBAYE- SKI – CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2020-2021 – SITE DE
SAINTE ANNE.
REGIE UBAYE SKI - TARIFS SITE ALPIN LARCHE A COMPTER DE LA SAISON
HIVERNALE 2020-2021.
REGIE UBAYE SKI - TARIFS SAISON HIVER 2020-2021 -SITES NORDIQUES
10.REGIE UBAYE SKI - CONVENTION DE DEPOT / VENTE A CONCLURE AVEC
UBAYE TOURISME POUR L’ETE 2020.
11.REGIE UBAYE SKI - MISE EN PLACE DE DEUX CARTES MULTI ACTIVITES
DENOMMEES « SAUZE SUMMER PASS 2 OU 7 JOURS CONSECUTIFS » SUR LE
SITE DU SAUZE - APPROBATION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC LA
COMMUNE D’ENCHASTRAYES.
12.REGIE UBAYE SKI – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD
– FOURNITURE, MONTAGE ET MISE EN ROUTE D’UN TAPIS DE NEIGE SUR LE
SITE DU SAUZE
13.REGIE UBAYE SKI - INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE POUR UN SALARIE
DE DROIT PRIVE.
14.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE «ASSAINISSEMENT».
15.BUDGET REGIE « SPANC » - BUDGET PRIMITIF 2020 - SUBVENTION
D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
16.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 « REGIE SPANC VUSP».
17.BUDGET REGIE « ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONÇON » - BUDGET
PRIMITIF 2020 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNAUTE.
18.APPROBATION BUDGET PRIMITIF « REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERREPONCON" 2020.
19.BUDGET REGIE «ZAE LE PONT LONG »- BUDGET PRIMITIF 2020 - SUBVENTION
D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
20.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 «ZAE LE PONT LONG » A
BARCELONNETTE ».
21.BUDGET REGIE «ZAE LES NITES A JAUSIERS »- BUDGET PRIMITIF 2020-
SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
22.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 «ZAE LES NITES A JAUSIERS ».
23.BUDGET ANNEXE «HOTEL D’ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2020-
SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
24.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET ANNEXE «HOTEL
D’ENTREPRISES».
25.BUDGET ANNEXE « POLE ECO BOIS » - BUDGET PRIMITIF 2020- SUBVENTION
D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
26.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET ANNEXE "POLE ECO BOIS".
27.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET ANNEXE « MAISON DE
SANTE ».
28.BUDGET 2020 « REGIE UBAYE SKI » : SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET
PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE - ARTICLE L2224-2 ALINEAS 1 A 3 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
FINANCES
29.ADOPTION DU BUDGET 2020 « REGIE UBAYE SKI ».
30.STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2020 DES
COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP.
31.ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2020 BUDGET PRINCIPAL.
32.VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS
POUR L’ANNEE 2020.
33.VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2020.
34.TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES
INONDATIONS (GEMAPI) : FIXATION DU PRODUIT 2020.
35.APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2020.
36.COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : DEGREVEMENT EXCEPTIONNEL
AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DE SECTEURS
PARTICULIEREMENT AFFECTES PAR LA CRISE SANITAIRE.
37.TAXE DE SEJOUR - DECLARATION ERRONEE DU NOMBRE DE NUITEES AU
TITRE D’AVRIL 2019 EFFECTUEE PAR L’ASSOCIATION MAISON FAMILIALE CAP
FRANCE - REMBOURSEMENT DU TROP PERCU.
38.RAPPORT ANNUEL 2019 DU PRIX ET DE LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE
PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.
39.COLLECTE, TRANSPORT ET DESTRUCTION DES DECHETS DE SOINS A
RISQUES INFECTIEUX (DASRI) : APPROBATION DE L’AVENANT A LA
CONVENTION N°6PL080319 ET DE L’ANNEXE POUR LA COLLECTE DES CLICHES
RADIOS AVEC LA SARL « LA COLLECTE MEDICALE ».
40.APPROBATION DE L’AVANT-PROJET, DEMANDE DE SUBVENTIONS ET
LANCEMENT D’UNE CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE POUR
LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION ET DU
RESEAU DE TRANSFERT POUR LE VILLAGE DE LARCHE ET LES HAMEAUX DE
MALBOISSET ET DE MAISON-MEANE, COMMUNE DE VAL D’ORONAYE 04 530.
41.TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION A
RIOCLAR, COMMUNE DE MEOLANS-REVEL - DEMANDE DE SUBVENTION POUR
LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE.
42.NATURA 2000 : CONVENTION CCVUSP / GROUPE POUR LA PRESERVATION DE
LA FAUNE SUD-ALPINE (GPFSA)
ENVIRONNEMENT
43.NATURA 2000 : CONVENTION CCVUSP / LPO PACA POUR ECHANGE DE
Voir tout l'ordre du jour 👉 www.ccvusp.fr/les-ordres-du-jour.html