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Séances publiques de l'Assemblée nationale episodes
- Séance publique du 27 novembre, soir
- Suite du débat sur le rapport relatif à l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
- Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.2 hr 25 min - Séance publique du 27 novembre, après-midi
- Questions au Gouvernement
- Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur
- Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon
- Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.5 hr 39 min - Séance publique du 26 novembre, soirDébat sur le thème : « Politiques de prise en charge de la dépendance »
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.2 hr 5 min - Séance publique du 26 novembre, après-midi
- Questions au Gouvernement
- Déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur, suivie d'un débat et d'un vote (art. 50-1 de la Constitution)
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.4 hr 58 min - Séance publique du mardi 26 novembre matinQuestions orales sans débat
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.3 hr 5 min - Séance publique du mercredi 20 novembre après-midi0:00 Questions au Gouvernement ;
58:58 Suite de l'examen de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public : https://www.assemblee-nationale.fr/dy...
2:29:22 Examen de la proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/DLR5L16N50082
3:44:39 Examen de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/prolongation_derogation_usage_titres_restaurant
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.5 hr 20 min - Séance publique du mardi 19 novembre soirSuite de l'ordre du jour de l'après-midi :0:00 Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/plffg2024
51:21 Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/DLR5L17N50168
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.2 hr 21 min - Séance publique du mardi 19 novembre après-midi0:00 Questions au Gouvernement.1:34:24 Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/plffg2024
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.5 hr 1 min - Séance publique du 13 novembre, après-midiQuestions au Gouvernement
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.48 min - Séance publique du 12 novembre, après-midi00:00:00 Questions au Gouvernement01:32:47 Vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 202502:32:07 Résultat du vote
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Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.2 hr 25 min
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