Voix de la PI canadienne

Vincent de Grandpré, avocat et agent de marques de commerce au cabinet Bennett Jones et membre du Comité d’enjeux autochtones en matière de PI de l’IPIC, explique le point de convergence entre le droit de la PI et la protection du savoir et des expressions culturelles autochtones. 

À explorer : 

• Indigenous peoples and intellectual property (canada.ca)
• Association du barreau autochtone (en anglais seulement)
• Mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (justice.gc.ca)
• Savoirs traditionnels autochtones (ipic.ca)

Juda Strawczynski, premier dirigeant et registraire du Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce, explique comment le Collège réglemente la profession d’agent et d’agente de PI pour s’assurer que ses membres offrent des services de PI accessibles, éthiques et spécialisés au Canada.

À explorer :

• Registre public du CABAMC
• Code de déontologie du CABAMC

Alan Gunderson, économiste principal et coordonnateur à la Direction de l'analyse économique du Bureau de la concurrence, explique le mandat du Bureau et ses actions lorsqu'il s'agit de la propriété intellectuelle.

À explorer :

• Lignes directrices sur la propriété intellectuelle

David Arseneault, gestionnaire régional de l'Atlantique du Programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) de l'Agence du revenu du Canada, démystifie les mondes parallèles de la recherche et développement et de la PI du point de vue du programme d'encouragements fiscaux pour la RS&DE.

À explorer :

• Encouragements fiscaux pour la RS&DE
• Application d'autoévaluation et d'apprentissage
• Programme de visibilité de la RS&DE
• Demandez une consultation gratuite par téléphone avec un spécialiste de la RS&DE
• Folio de l'impôt sur le revenu S3-F4-C1 – Exposé général sur la déduction pour amortissement
• Document de consultation sur la recherche scientifique et le développement expérimental
• Document de consultation sur la création d’un régime privilégié des brevets

Apprenez-en plus sur les lignes directrices sur l'admissibilité des travaux pour la RS&DE :

• T4088 – Guide pour le formulaire T661 (RS&DE)

Samuel Archambault, agent principal de sensibilisation et de partenariat à ExplorerPI, nous éclaire sur le rôle du Centre d’expertise en PI et sur la manière dont les enjeux liés à la PI sont abordées dans les ententes de financement public.

À explorer :

• Office de la propriété intellectuelle du Canada
• Centre d'expertise en propriété intellectuelle
• Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce
• Institut de la propriété intellectuelle du Canada

Kiriakoula Hatzikiriakos, directrice principale et avocate-conseil principale de la section commercial/international des affaires juridiques de la Banque Nationale du Canada, explique les règles et les défis liés à l’utilisation de la PI comme garantie pour obtenir du financement.

À explorer :

• BLOGUE | koulah (en anglais seulement)
• Financement sur actifs de propriété intellectuelle | BDC.ca

Sylvain Roy, avocat et expert en PI, discute des points clés à considérer dans l’évaluation de la PI.

Découvrez en ligne :

• Évaluation de la propriété intellectuelle
• Évaluation des actifs de propriété intellectuelle

Elizabeth Dipchand, avocate chevronnée en PI, présente les subtilités et l'importance de la protection des actifs intellectuels non enregistrés, de la gestion des relations et de la documentation des accords. Elle nous guide à travers les zones grises où s'entrecroisent les droits enregistrés et non enregistrés.

À explorer :

• Protégez vos créations et nouvelles idées
• Prouvez à qui appartiennent les créations et nouvelles idées

Daniel Lamarre, vice-président exécutif du Conseil d'administration, Groupe Cirque du Soleil, explique le rôle crucial qu'a joué la PI pour le Cirque du Soleil pendant la pandémie.

À explorer :

• Aperçu des marques du Cirque du Soleil
• L'équilibriste : performez grâce à votre créativité, par Daniel Lamarre

André Gallant, l'un des conseillers en PI de l'OPIC, explique comment les conseillers en PI brisent des mythes et mettent en lumière les possibilités et les risques liés à la PI et la protection de la PI.

À explorer :

• Communiquez avec les conseillers en PI de l'OPIC