Les podcasts de l'ISP

L’importance de la crise économique de 1929 sur la construction de notre société moderne est évidente. Les deux révolutions industrielles qui se sont déroulées depuis la fin du XVIIIème siècle ont profondément transformé l’économie mondiale. Les travaux d’Angus Maddison (Economie mondiale, une perspective millénaire, 2001) ont bien montré comme la croissance économique avait explosé à partir du XIXème siècle. Le poids des banques et des bourses s’est accru de sorte que l’économie est devenue de plus en plus financière.

Parallèlement, des cycles économiques se dégagent qui font alterner périodes de croissance et moments de récession (croissance ralentie) ou de dépression (croissance négative).

Ainsi, après une période de croissance économique importante de 1896 à 1929, le monde semble plongé à partir du krach boursier de Wall Street, le « jeudi noir », c’est-à-dire le 24 octobre 1929, dans une importante dépression d’un type nouveau. Celle-ci ne semble réellement prendre fin qu’avec le début de la Seconde Guerre mondiale. C’est en outre une crise apparemment soudaine qui a profondément traumatisé les populations.

Pour en parler, nous recevons Jérôme Calauzènes, agrégé d’histoire, professeur de géopolitique, Enseignant d’histoire à Sc.-Po. Saint-Germain, et Enseignant à la Prépa ISP.

Les questions des femmes dans le Jihad, leur sort, le sort de leurs enfants, leur retour, reviennent régulièrement dans l’actualité.

Pour les envisager, rappelons les circonstances : depuis les années 1970, la Syrie est gouvernée par la famille El ASSAD qui a pris le pouvoir par un coup d’État, soutenue par le parti Baas. C’est un régime fortement autoritaire mis en place par Hafez-el-Hassad jusqu’en 2000 repris par son fils Bachar. Il appartient à la communauté alaouite, adepte d’un courant religieux issu du chiisme représentant 10 % de la population syrienne mais majoritaire dans les instances de pouvoir. En Syrie, 3/4 de la population est de confession sunnite. Des groupes armés jouent le rôle de levier religieux pour recruter de nouveaux membres et obtenir des financements de pays arabes déterminés à affaiblir l’axe chiite. Le 9 avril 2013, Abou Bakr Al Baghdadi annonce unilatéralement la création de l’État Islamique en Irak et au Levant. De juin à décembre 2013, l’EIIL établit des bastions islamistes en Syrie et des tensions internes voient le jour. En juin 2013, Al Baghdadi se revendique émir des croyants de l’État islamique annonce la rupture avec AL QAIDA. Le 13 juin 2013, l’EIIL annonce la prise de RAQQA qui devient la capitale politique de l’EI. Après une expansion de son pouvoir en Syrie et en Irak par de nombreuses batailles, Abou Bakr Al Baghdadi prononce, le 29 juin 2014. Le califat et transforme alors l’EIIL en EI et l’EI va prendre clairement l’ascendant sur les autres factions jihadistes. De nombreuses familles rejoignent la zone, des célibataires également, des femmes notamment.

Pour envisager la question des femmes dans le Jihad, nous avons le plaisir de recevoir Chantal Vanel, journaliste spécialisée

La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes. Justement, la « répression des fraudes » évoque beaucoup de choses, qui ne sont pourtant pas toujours très claires pour les usagers. Toutes les contrariétés du monde économiques que les médias ou le public appellent des fraudes n’en sont pas nécessairement, toutes les fraudes ne relèvent par ailleurs pas de la direction éponyme. De plus, si la consommation est bien identifiable pour les citoyens, la concurrence elle jouit d’une image plus contrastée et trouble. À cela s’ajoute le fait que les droits de la consommation et de la concurrence sont des droits récents et en constante mutation, fortement marqués par l’intégration à l’UE et au marché unique. Les thèmes de la protection des consommateurs et de droit de la concurrence sont complexes à aborder dans un monde économique globalisé.

C’est dans ce contexte qu’intervient la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. La DGCCRF est une administration du Ministère de l’Économie chargée de faire respecter les règles de la concurrence et de loyauté commerciale, de surveiller la qualité et la sécurité des produits et de protéger les consommateurs dans leurs interactions avec les entreprises.

Les agents de la DGCCRF sont principalement des contrôleurs (cat. B) ou des inspecteurs (cat. À). Ces agents exercent des fonctions sur le terrain, au plus près du monde économique et des consommateurs. Dernièrement, de nombreux scandales alimentaires (Ferrero, Lactalis, Buitoni) sont venus mettre la lumière sur les actions menées par ces agents.

Encore, durant la crise sanitaire, ce sont notamment les agents de la DGCCRF qui ont été chargés de faire respecter sur le terrain les prix en matière de produits de protection sanitaire ou de tests antigéniques, pour s’assurer que les règles protégeant les consommateurs étaient respectées. La DGCCRF aide également à maintenir la compétitivité des entreprises en assurant le respect des règles de la concurrence et du droit commercial.

Véritable gendarme de l’économie, la DGCCRF présente des missions particulières qui en font une direction à part au sein du ministère de l’Économie et des Finances, mais dont l’action reste méconnue du grand public.

Pour combler nos lacunes, nous avons la chance de recevoir Paul LAGACHE, ancien inspecteur de la DGCCRF.

Le Conseil constitutionnel atteint, en cette année 2022, ses 64 ans. Organe original dans le paysage politique français occupant le titre VII de la Constitution (juste avant l’autorité judiciaire d’ailleurs), le Conseil constitutionnel s’est transformé progressivement.

Historiquement « chien de garde de l’exécutif » selon la formule de Michel Debré, ayant principalement en charge de veiller au respect des règles du parlementarisme rationalisé et de juger des élections, le Conseil constitutionnel a opéré une mue spectaculaire : il s’est installé en gardien des droits et libertés face à la loi au prix d’un « coup d’Etat de droit » pour prendre la formule d’Otto Pfersmann.

La révision du 23 juillet 2008 en créant la QPC n’aurait dès lors fait que renforcer le contrôle sur les lois en permettant aux justiciables de pouvoir contester directement la constitutionnalité des lois. En somme, il existerait deux contrôles, finalement assez proches : le contrôle a priori et le contrôle à posteriori. Sont-ils si proches que cela ? Ont-ils réellement le même objet ?

Pour répondre à ces questions, nous recevons aujourd’hui Grégory Portais, professeur de droit public au sein de la Prépa ISP.

En octobre 2021, le tribunal administratif de Paris condamnait l’Etat pour ne pas avoir suffisamment agi en matière de lutte contre le réchauffement climatique : c’est ce que l’on a appelé « l’affaire du Siècle ».

Le juge administratif est traditionnellement, et depuis longtemps, compétent en matière environnementale. La juridiction administrative contrôle effectivement la légalité des décisions de l’administration qui peuvent avoir une incidence sur l’environnement. Ainsi, on peut citer pêle-mêle la culture d’OGM, les autorisations d’utilisation de pesticides, mais aussi la protection des espèces avec l’épineuse question de la chasse.

S’agissant plus particulièrement du contentieux climatique, qui vise à protéger l’environnement, on assiste à un mouvement croissant de saisine du juge administratif par les citoyens et les associations. Leur objectif est de contraindre l’Etat à respecter les engagements qu’il a pris afin de lutter contre la pollution.

Deux décisions rendues en 2021 illustrent parfaitement ce renforcement du rôle du juge administratif. Il s’agit de l’arrêt commune de Grande-Synthe rendu par le Conseil d’Etat le 1er juillet 2021 et le jugement relatif à l’affaire du Siècle rendu par le tribunal administratif de Paris le 14 octobre 2021. L’analyse de ces décisions doit nous permettre de dresser un bref état des lieux du droit de l’environnement, ainsi que voir comment le juge administratif contrôle et sanctionne l’Etat en cas de non-respect de ses engagements climatiques.

Pour ce faire, nous recevons Tatiana Kieffer, magistrat administratif.

Nous avions consacré un podcast en janvier 2021 au juge d’instruction et Stéphanie Ausbart, enseignante au sein de la Prépa ISP, avait répondu à dix questions sur les fonctions de ce juge. Vous pouvez toujours trouver ce podcast sur notre site ainsi que sur toutes les plateformes dédiées.

Cette intervention avait un but essentiellement procédural et nous avions ainsi pu découvrir quelles étaient les différences entre le procureur de la République et le juge d’instruction, la façon dont le juge d’instruction pouvait être saisi, son indépendance par rapport au parquet, ses pouvoirs d’enquête et juridictionnels, la journée type d’un magistrat instructeur, les contrôles exercés sur son activité ou sa responsabilité, ses relations avec son greffier ou la lancinante question du secret de l’instruction.

Nous voulons aborder aujourd’hui des aspects moins procéduraux mais plus concrets, ce qui forme le cœur du métier du juge d’instruction et qui pourrait ou non faire aimer ce métier à nos élèves et futurs élèves.

Nous recevons aujourd’hui Christian Guéry qui est désormais conseiller honoraire à la Cour de cassation mais qui a passé presque toute sa carrière dans des fonctions touchant de près à l’instruction préparatoire il a notamment été pendant dix-neuf ans juge d’instruction.

Il a également pendant cinq années enseigné l’instruction à l’Ecole nationale de la magistrature et est l’auteur de l’ouvrage considéré aujourd’hui par les juges d’instruction comme leur bible, le Droit et pratique de l’instruction préparatoire paru aux Editions Dalloz. Il est l’auteur de plusieurs centaines de notes doctrinales sur le droit pénal et la procédure pénale. Il enseigne aujourd’hui au sein de la Prépa ISP.

L'écologie. Ce terme apparaît pour la première fois en 1895 sous la plume d'un botaniste : la danois Eugen Warming. L'écologie désigne alors une science dont l’objet est l’étude des interactions entre les êtres vivants.

En ce début de XXIème siècle, le terme écologie est depuis longtemps sorti des laboratoires. Il est partout, sur toutes les lèvres et pas seulement parce que nous sommes à la veille d'une élection présidentielle.

L'écologie est partout et semble parler à tout le monde alors que tout le monde ne se dit pas "écologiste", loin s'en faut.

Il semble aussi que le mot écologie ait remplacé dans le discours commun, dans les médias et dans le discours politique, le mot environnement. Le secrétariat d'Etat à l'Environnement créé en 1975 est devenu le ministère de l'Ecologie et même, aujourd'hui le ministère de la Transition écologie solidaire. Simple changement sémantique ou mutation plus profonde de la place de l'écologie dans notre société ?

Avec nous pour en débattre, Philippe Mazet, professeur de culture générale à l'ISP.

L’action des autorités face au terrorisme et à la criminalité organisée est souvent motivée par des informations relevant de l’enquête notamment lorsque l’acte a déjà été commis. Elle est le renseignement qui aujourd’hui est structuré et particulièrement organisé.

Pas si éloignés des films de la saga James Bond ou encore de l’excellente série Le Bureau des légendes, ces services fonctionnent désormais selon des règles établies et un encadrement précis. Il s’agit de soumettre les services du renseignement à l’Etat de droit, sous le contrôle des autorités politiques.

Ce cadre juridique se développe avec la criminalité elle-même. Les innovations technologiques, et principalement la popularisation de la communication via internet, rendent indispensables l’adaptation des moyens des services. Toutefois, au regard de l’ampleur des moyens et, corrélativement des atteintes potentielles au droit au respect de la vie privée, un cadre juridique plus drastique semble être nécessaire.

Pour analyser les termes de cet antagonisme naturel, nous avons le plaisir de recevoir, Laurent MALKA, professeur au sein de la Prépa ISP.

Cela fait maintenant plus d’une décennie que nous entendons régulièrement parler - en particulier dans le secteur du football - de l’avocat Mandataire sportif. Pourtant c’est une profession qui demeure actuellement méconnue du grand public et même des professionnels du secteur et qui est très - voir trop souvent - assimilée à celle de l’agent.

De leur côté, les agents licenciés doivent aujourd’hui composer avec les Mandataires de sportifs et ce, à leur plus grand dam, puisque certains estiment que les avocats viennent marcher sur leurs plates-bandes et grapiller des « parts de marchés » qui leur reviennent.

Toutefois, la réalité est différente. En effet, avec l’accroissement d’enjeux juridiques et financiers toujours plus importants dans le monde du sport, la profession d’avocat a été repensée quant à son mode de fonctionnement et quant à son organisation. C’est à l’évidence un besoin de professionnalisation du secteur du sport – visant à apporter une expertise et une sécurité juridique renforcée lors de la conclusion des contrats ou à l’occasion d’analyses de situations complexes – que le législateur a été amené à mettre en place cette évolution.

C’est à la suite de la remise du rapport Darrois au Président de la République en avril 2009 que les avocats furent autorisés, par la loi du 28 mars 2011, à exercer l’activité de Mandataire de sportifs.

De part ce nouveau statut, la sécurité juridique des conventions passées entre les clubs et les sportifs en est ressortie renforcée, les règles déontologiques auxquelles sont soumis les avocats ayant également eu par nature vocation à protéger d’avantage les sportifs et les clubs.

L’apparition de l’activité d’avocat Mandataire sportif n’est donc, rien d’autre que le reflet des profondes mutations qui traversent le monde du droit et la réponse idoine apportée à un besoin émis par les acteurs du monde du sport de se sentir accompagnés et sécurisés par des professionnels du droit.

Avant cette loi, les agents sportifs étaient seuls à supporter une casquette multifonctions – parfois trop grande - à savoir, la rédaction et la négociation de contrats, celle d'expert en patrimoine, en placement financier ou encore en comptabilité, tout autant d’activités réglementées pour lesquelles ils n'avaient en somme ni la compétence ni le droit d'exercer...

Nous accueillons aujourd’hui Me Benjamin Cabagno, avocat associé du Cabinet CHOISEZ et Associés ainsi que son collaborateur Me Marc-Kévin Goudjo, tous deux avocats mandataires sportifs.

Je ne sais pas pour vous, mais, en ce qui me concerne, j’avoue, peut-être un péché mignon, aimer les films et les séries sur la Justice. Inlassablement, j’y reviens encore et encore. Vous n’imaginez donc pas le plaisir que je ressens à l’idée de ce podcast. Nous accueillons Christian Guéry, conseiller honoraire à la Cour de cassation, également professeur au sein de la Prépa ISP, et qui a consacré deux ouvrages au rapport de la justice et du cinéma.

Le premier s'intitule, tout comme ce podcast, Justices à l'écran, avec un S au mot justice et le second relatif aux avocats au cinéma.

Ces deux ouvrages sont parus aux Presses Universitaires de France dans la collection Questions judiciaires.