Les podcasts de l'ISP

Les questions économiques sont au carrefour de toutes les grandes problématiques contemporaines nationales et internationales comme elles sont au cœur de l’actualité.

Or, pour le quidam comme pour le juriste, il existe une réelle complexité des mécanismes et des notions qui donnent corps à l’économie. Aussi est-il nécessaire de maitriser les grands principes de la matière économique pour réellement connaître de la situation de la société française et de la situation mondiale.

Les sources et ressources sont nombreuses, peut-être trop. Au vu de la profusion d’informations économiques notamment dans les médias, il est parfois difficile de relever l’essentiel.

De là est née l’idée de proposer quelques podcasts touchant des sujets économiques importants. Aujourd'hui, nous vous proposons d’envisager un de ceux-là et de discuter de la reprise économique mondiale et des défis auxquels elle est confrontée.

Pour ce faire, nous avons avec nous un expert pour nous guider à travers les derniers développements : Pierre-Louis MARTIN, consultant en économie.

Nous avons aujourd’hui le plaisir d’accueillir Charlotte LEPAISANT. Vous êtes titulaire d’un master 2 contentieux privé, obtenu en Normandie, à Caen, vous avez ensuite été assistante de justice en juridiction, juriste assistante en cabinet d’avocat, chroniqueuse justice chez ouest France, directrice d’un SPIP en milieu ouvert (contractuelle) dans le Calvados, pour présenter et réussir le concours de CPIP en 2017. En tant que CPIP, vous avez travaillé 2 ans dans l’Orne, milieu ouvert et fermé et notamment au sein de l’établissement sécuritaire de condé sur Sarthe. Et aujourd’hui vous êtes au SPIP MILIEU OUVERT de PARIS depuis septembre 2021.

Si nous vous accueillons aujourd’hui dans les podcasts de l’ISP, Charlotte LEPAISANT, c’est pour parler du film sorti le 29 mars dernier dans les salles en France. C’est un réel succès : on a pu comptabiliser près de 500 000 spectateurs quinze jours après sa sortie. C’est une réussite pour la réalisatrice, Jeanne Herry qui a réussi à transpercer les spectateurs d’un sujet encore peu connu en France, à savoir la justice restaurative.

Encore un sujet faisant société, tout comme son premier film, Pupille, sorti en le 26 août 2018. Pour la réalisation de son film, elle s’est entourée d’un casting qui parle de lui-même : Adèle Exarchopoulos, Dali Benssalah, Leïla Bekhti, Miou-Miou, Elodie Bouchez, Gilles Lellouche, Birane Ba, Fred Testot, Suliane Brahim et bien d’autres.

Afin d’être au plus proche de la vérité, Jeanne Herry s’est inspirée de professionnels de terrain. Elle a travaillé avec l’Institut Français de la Justice Restaurative, des associations de victimes et des agents du SPIP. Ce film est poignant et traite d’un sujet dont on parle de plus en plus dans la justice française : la justice restaurative, Une notion, un concept consacré dans la loi du 15 août 2014 et mis en place par la circulaire du 15 mars 2017. Le film apporte un éclairage sur le fonctionnement et le déploiement pratique de la justice restaurative mais met également en lumière le métier de conseiller pénitentiaire d’insertion et de probation.

La Douane est une administration importante, rattachée au ministère de l’économie, des finances et de la relance. Pour résumer ses missions, la Douane est en charge de la surveillance des marchandises et de la garde des frontières.

L’administration des douanes a été fondée en 1791 pour remplacer la Ferme Générale, en charge de la collecte de la gabelle – la taxe sur le sel – d’où le surnom de gabelous.

La douane est un corps militaire jusqu’en 1940. Elle est démilitarisée par le maréchal Pétain. Le corps ne sera jamais remilitarisé par la suite et restera civil. A ce sujet, c’est la seule administration civile décorée d’un drapeau militaire, avec la croix de guerre, avec palme et des citations militaires.

Aujourd’hui, on l’a dit, la Douane est totalement détachée du ministère de l'intérieur et de la justice. Elle est désormais rattachée au ministère de l’économie, des finances.

Elle opère avec un cadre juridique, le code national des douanes. Celui-ci a récemment fait d’ailleurs l’objet d’une QPC suite à un contrôle, quant à la constitutionnalité de l’article 60 du Code des douanes dont nous reparlerons. Il est actuellement en train d’être réécrit afin de permettre les contrôles tout en gardant la liberté de circulation pour les biens et les marchandises.

La Douane est composée d’une administration centrale implantée depuis 2008 à Montreuil, ville limitrophe de Paris, de services à compétences nationales comme le SEJF ou la DNRED et de services déconcentrés. La Douane est également intégrée aux dispositifs des groupes interministériels de recherches (les GIRS)

L’administration est composée de 17 000 douaniers répartis en agents de catégorie C, B et A et en deux branches : la branche surveillance et la branches des opérations commerciales. Nous allons consacrer le présent podcast à certains de ces agents : les contrôleurs des douanes, lesquels nous allons le voir, exerce des fonctions essentielles au sein de cette administration.

Pour ce faire, nous avons le plaisir de recevoir Pierre PERRIN, contrôleur.

Le Conseil supérieur de la magistrature a publié son rapport annuel pour l'année 2022, et nous avons décidé de consacrer un épisode de notre podcast à l'examen de ce document important. Au cours de cet épisode, nous examinerons les principales conclusions du rapport, ainsi que les défis auxquels le Conseil supérieur de la magistrature a dû faire face cette année. Nous discuterons également de l'importance de l'indépendance de la justice et de la manière dont le Conseil supérieur de la magistrature veille à ce que cette indépendance soit maintenue. Le Conseil a joint en annexe sa collaboration aux Etats généraux de la justice.

Le rapport annuel du Conseil supérieur de la magistrature est un document essentiel pour comprendre l'état de la justice en France de manière générale. Mais ce rapport est un aussi rapport de fin de mandature. Il dresse ainsi un bilan des 4 dernières années. Il fait oeuvre aussi de transmission et mérite à ce titre qu’on s’y arrête tant l’institution a évolué d’elle-même, parfois sans le moindre cadre législatif / réglementaire pour se saisir de nouvelles questions.

Au cours de cet épisode, nous examinerons avec Grégory Portais, professeur de droit public, au sein de la Prépa ISP, les missions du Conseil supérieur de la magistrature, ainsi que son rôle dans la nomination et la carrière des magistrats. Nous discuterons également des défis auxquels le Conseil supérieur de la magistrature est confronté dans l'exercice de ses fonctions, notamment en ce qui concerne les relations entre mission parlementaire et indépendance de la justice.

Au risque d’une évidence pour commencer ce podcast, tous les jours, certaines personnes en France commettent des infractions pénales, allant du feu rouge grillé au meurtre, en passant par des vols ou des agressions sexuelles.

Bien entendu, ici comme dans tous les pays du monde, quand on commet une infraction pénale, on s'expose en réponse à une sanction.

Toute la question est de savoir comment, en France, le procureur de la République, c'est-à- dire les magistrats du parquet, d'une part va suivre les enquêtes relatives à ces infractions pénales, et d'autre part, à supposer ces infractions établies à l'issue de l'enquête, va alors y apporter une réponse dite « pénale ».

Cette réponse pénale va dépendre d’une première part, de la gravité intrinsèque de l'infraction pénale commise, de deuxième part, de la personnalité de son auteur, et de troisième part, de la situation des victimes de cette infraction.

Le tout forme ce que l'on appelle l'opportunité des poursuites pénales, laquelle laisse en France au procureur de la République une certaine latitude dans ses décisions. Pour rappel, ce n'est pas le cas dans d'autres pays où le principe dit de légalité des poursuites contraint en théorie le procureur à poursuivre toute infraction même minime.

Pour revenir au droit français, nous allons examiner avec Guillaume SERVANT la question de l'opportunité des poursuites en France sous les angles notamment de la fonction du procureur, de sa place dans la chaîne pénale, de son mode de prise de décision, et des réponses qu'il peut apporter.

Guillaume SERVANT est vice-président au tribunal judiciaire de Meaux en Seine-et-Marne depuis septembre 2019, il y préside des audiences correctionnelles. Auparavant, il a exercé diverses fonctions comme magistrat du parquet pendant plus de 11 ans.

Tout le monde pense pouvoir répondre à cette question. Pourtant, chacun d’entre nous apporterait sans doute une réponse différente si la question lui était effectivement posée.

Car la réponse relève peut-être davantage de la subjectivité que de l’universel. A tout le moins, c’est l’avis de votre serviteur, sûrement pas l’avis de notre interviewée du jour.

Avant d’espérer une définition, pourquoi nous posons nous cette question ?

D’abord parce que l’art, les arts et la culture sont consubstantiels.

Bergson disait « A quoi vise l’art ? Sinon à montrer dans la nature même et dans l’esprit, hors de nous et en nous, des choses qui ne frappent pas explicitement nos sens et notre conscience ».

Donc nous nous posons la question « Qu’est-ce que l’art ? », parce la compréhension de l’art serait une forme, une étape de la compréhension de l’humain, de l’homme

Nous nous posons la question pour toutes ces raisons mais aussi parce que notre interviewée et moi sommes en désaccord sur cette question depuis plus de 20 ans.

Aussi, avec ce podcast, nous en appelons à votre arbitrage.

Bref, qu’est-ce que l’art ?

Je vous le demande et je le demande aussi à Julie Haberman, directrice de la Prépa ISP.

La possibilité pour les enquêteurs de recourir à des pseudonymes pour infiltrer des réseaux et obtenir des informations sur des infractions et des suspects était déjà prévue pour la protection des mineurs (depuis une loi de mars 2007), pour la lutte contre les jeux d’argent illicites ou les infractions au code de la santé publique ou encore pour la lutte contre le terrorisme, le proxénétisme ou la traite des êtres humains depuis la loi de novembre 2014 contre le terrorisme.

Même si le procédé est contesté au nom du principe de loyauté dans l’acquisition des preuves, indispensable au respect des droits de la défense, la Police et la Gendarmerie disposent désormais de facultés très étendues pour procéder à des enquêtes sous pseudonymes sur internet.

Depuis 2015 c’est désormais pour toutes les infractions de la lutte contre la criminalité organisée et le terrorisme que l’enquête sous pseudonyme est autorisée et pour tous les types d’enquêtes depuis la loi du 23 mars 2019. Afin de nous expliquer en quoi consiste cette technique d’enquête toute particulière j’accueille aujourd’hui la commissaire de police Julie Vaillant.

Le lancement du Conseil national de la refondation (CNR) le 8 septembre 2022 à Marcoussis témoigne de la volonté de créer une nouvelle méthode dans la prise de décision avec plus d’horizontalité. L’objectif est de rassembler une cinquantaine de représentants de la société civile : élus, syndicats, associations, société civile pour aborder 5 thèmes : le plein-emploi, l’école, la santé, le « bien vieillir en France » et la transition écologique.

Pour reprendre les termes du Chef de l’Etat, le CNR a pour ambition de « revivifier » la démocratie. Pour autant, avant même sa mise en place, cette nouvelle instance a été boudée par une partie des partis politiques ou des syndicats, qui lui reprochent, entre autres, de créer une confusion des rôles avec le Parlement et de rajouter un « machin supplémentaire » pour reprendre les termes du sénateur Hervé Marseille.

Cette situation témoigne d’un paradoxe français sur les manières dont le public est associé à la prise de décision. Si le public au sens large est demandeur de dialogue, d’initiative, voire de prise de décision – comme en témoigne assez bien les conclusions du grand débat en 2019 sur la démocratie et la citoyenneté – il paraît parfois négliger les prérogatives qui lui sont offertes.

Aussi, les pouvoirs publics ne semblent pas parvenir à synthétiser les attentes du public dans une instance unique qui parviendrait à syncrétiser toutes les attentes. Partant, ceux-ci se trouvent très souvent contraints à appréhender des aspirations opposées, souvent temporaires, en multipliant les modes de consultation du public. Pour autant, ces modes de consultation ont tous pour objet de renforcer la démocratie.

Si l’émergence de nouvelles technologies permet sans doute d’expliquer ces mouvements contraires, le public, pourtant hyper-informé, semble néanmoins ignorer l’essentiel des instances qui le représentent.

Aussi, nous semble-t-il essentiel de revenir sur les modes de consultation du public, et pour cela, nous recevons Alexandre NOIRET, intervenant au sein de la Prépa ISP.

Après avoir envisagé la Révolution française, la France du premier empire, nous vous proposons dans ce podcast de revenir sur la IIIe République.

« Vous êtes tous des fils de 89 ! Vous avez été affranchis comme citoyens de la Révolution française, vous allez être émancipés comme instituteurs par la République de 1880 : comment n’aimeriez-vous pas aimer dans votre enseignement et la révolution et la République ? » clame Jules Ferry dans un discours adressé aux instituteurs en 1881 lors du congrès pédagogique. Cela montre bien le rôle de ces personnages clés qu’ont été les « hussards noirs de la République », nom donné aux instituteurs qui ont largement promu les valeurs républicaines.

Cette république, mise en place le 4 septembre 1870, met du temps à s’installer pendant les années 1870, mais elle va devoir ensuite s’enraciner dans l’esprit des Français, malgré les difficultés, dans les années 1880-1890.

Pour cette période charnière de l’histoire française, nous recevons Jérôme Calauzènes, agrégé d’histoire, professeur de géopolitique, Enseignant d’histoire à Sc.-Po. Saint-Germain, et Enseignant à la Prépa ISP.

Les récits d’affaires criminelles vraies ou « true crime » en anglais sont toujours plus plébiscités, comme l’étaient en leur temps les rubriques de faits divers.

Il s’agit d’un genre à part entière qui trouve son origine dans une des œuvres de Truman Capote : In Cold Blood (de Sang froid en français) publié en 1966, relatant l'histoire de l'assassinat d'une famille de fermiers par deux petits criminels. Pour l'écrire, le romancier va rencontrer les deux meurtriers à de nombreuses reprises en prison. Il va dès lors inspirer nombre d’auteurs et faire de ces récits d’histoire criminelle un véritable phénomène de sociétés.

Aujourd’hui les médias les relatant sont légion : chroniques, magasines podcasts, docu-séries ou docufictions, chaines youtube dédiées… Tous les supports sont utilisés et connaissent un vif succès auprès du public.

Parmi ces histoires, les tueurs en série, leur enfance, leurs actes et leur psychologie semblent particulièrement interpeler le public.

Sur Netflix, la série sur Jeffrey Dahmer, tueur cannibale et nécrophile a atteint le milliard de vues après 60 jours en ligne.

Partant, l’histoire des tueurs en série appartient assurément à la culture populaire et constitue un sujet étudié de sociologie et science criminelle.

Pourquoi une telle fascination ? Qu’est-ce que leur étude nous a apporté ?

Quelle place occupent ces récits dans notre culture et dans le monde judiciaire ?

Pour nous en parler aujourd’hui nous recevons Julie Haberman et Valentine Haberman, respectivement directrice et directrice adjointe de la Prépa ISP.