Depuis vingt ans, la fiscalité de la filière équine a connu de nombreuses évolutions, en particulier concernant la TVA. Entre intégration au régime agricole, contestations européennes, manifestations, refontes législatives et stabilisation progressive, les règles applicables aux activités équines se sont complexifiées puis « simplifiées ».

Aujourd’hui, la TVA touche tous les acteurs de la filière : centres équestres, éleveurs, entraîneurs ou encore propriétaires. Selon la nature de la prestation ou la destination de l’animal, les taux applicables varient fortement : 2,1 %, 5,5 % ou 20 %. Ces règles peuvent paraître techniques, mais elles ont un impact direct sur la gestion, la tarification et la viabilité économique des structures.

Dans ce podcast, Émilie Yvart (Directrice Equicer) et Guillaume Blanc (Directeur de l’accompagnement filière à l’IFCE) retracent l’historique de la TVA équine et expliquent, avec des exemples concrets, les grands principes à connaître : assujettissement, fonctionnement, taux applicables selon les prestations et ventes de chevaux, règles spécifiques pour les pensions ou encore les ventes à l’international.

Au-delà des aspects techniques, ils soulignent l’importance d’un ancrage agricole reconnu, des avancées récentes de la fiscalité en faveur de la filière, mais aussi des points de vigilance pour sécuriser juridiquement et économiquement chaque activité.

Pour aller plus loin :
• Page web – Equicer

• Article équipédia - TVA équine : fondamentaux et préconisations

• Article équipédia - TVA sur les opérations internationales : principes et préconisations

• Podcast - Le cheval est-il un animal de compagnie ? - Guillaume Blanc

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