Les podcasts de l'ISP

En déplacement à Créteil le 21 janvier, le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin s’est félicité de résultats records dans la guerre menée contre le trafic de drogues. Sur l’année 2023, ce n’est pas moins de 36 429 trafiquants qui ont été interpellés sur le territoire national. En 3 ans, 1000 points de deal ont été démantelés sur les 4000 au total.

Plus récemment, c’est environ 1 500 individus qui ont été appréhendés depuis le lancement des opérations anti-drogue baptisées "place nette XXL" menées à travers la France.

La première intervention a eu lieu le 19 mars dernier à Marseille puis quatre autres opérations ont été lancées dans le Nord, dans la région métropolitaine de Lyon, à Dijon (Côte-d'Or) et en région parisienne, notamment à Sevran (Seine-Saint-Denis) et Colombes (Hauts-de-Seine).Ces opérations englobent des arrestations, des perquisitions, la découverte d'appartements servant de caches pour la drogue, la désinfection de l'espace public et le déploiement de forces de maintien de l'ordre pour entraver le trafic de drogue dans les zones ciblées. Un vaste dispositif policier est en place sur l'ensemble du territoire plus de 15 000 policiers, gendarmes et douaniers ont été mobilisés sur une semaine.

Il faut dire que la lutte contre le trafic de stupéfiants était l’un des principaux défis du Gouvernement. En septembre 2019, il a instauré le plan national de lutte contre les stupéfiants, également connu sous le nom de « plan stups », composé de 55 mesures collaboratives impliquant divers acteurs tels que la police, la gendarmerie, les douanes, la marine nationale, le ministère de la Justice, le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, ainsi que le secrétariat général de la Mer, sous la coordination de l'OFAST.

Cette approche interministérielle, déployée à l'échelle internationale jusqu'aux niveaux territoriaux les plus proches, se concentre sur deux axes majeurs : d’une part l’entrave à la circulation des produits stupéfiants et d’autre part l’entrave à l’action des organisations criminelles.

Bref, un sujet de premier ordre. Comment est définit le trafic de stup, quelles en sont les principales problématiques et évolutions, pour nous en parler aujourd’hui nous recevons le capitaine Damien Toba.

La signature du Pacte germano-soviétique, le 23 août 1939, provoque l’ultime crise qui mène au déclenchement de la guerre. La France décide alors de soutenir militairement la Pologne en cas d’agression probable de l’Allemagne.

Le 1er septembre 1939, Hitler, tirant prétexte d’un incident de frontière monté de toutes pièces, fait pénétrer les troupes allemandes en Pologne, sans déclaration de guerre. Le jour même, la France décrète la mobilisation générale et le 2 septembre, le Parlement vote les crédits militaires.

C’est le début de la seconde Guerre mondiale et de bouleversements importants pour la France. Cela signifie notamment la mise en place du régime de Vichy, suite à la défaite de juin 1940, et des divisions profondes au sein de la population. Vichy reste ne effet une guerre franco-française, dans la lignée de celles de la Révolution française (guerre de Vendée) ou de la Commune de Paris (1871). L’histoire de Vichy fut difficile à faire compte tenu des fractures profondes de l’après-guerre.

Comment interpréter Vichy dans l’histoire de France ? S’agit-il d’une crise, d’un accélérateur, d’un frein ou d’une parenthèse dans l’histoire de France ? Comment articuler l’unité du régime avec la pluralité de ses composantes ? Dans quelle mesure doit-on parler de continuité ou de rupture avec la IIIème République ? Peut-on parler d’une fascisation progressive de la France ?

Pour répondre à ces questions et revenir sur cette période obscure de la France, nous recevons Jérôme Calauzènes, professeur d’histoire, enseignant et responsable de formations au sein de la Prépa ISP.

Depuis le début du mois d’avril, l’Assemblée nationale a inauguré les premières « questions au chef du Gouvernement », de l’histoire de la 5ème République.

Cette nouvelle formule, testée officiellement pour 5 mercredis consécutifs, permet au Premier ministre de répondre, seul, aux questions des députés.

Ce nouveau format ne laisse pas indifférents dans les couloirs du Palais Bourbon ! 45 minutes de questions-réponses entre les députés et Gabriel Attal en solo le lendemain de la traditionnelle séance de « Questions d’actualité au Gouvernement », celle prévue le mardi par la Constitution et à laquelle les Français étaient plutôt habitués jusqu’ici…

Les députés de l’opposition l'appellent le "Attal show", la pratique divise jusqu’au sein même de la majorité. Les députés rivalisent d’expressions pour dénoncer pêlemêle : un exercice narcissique, un numéro de claquettes du Premier ministre, du grand guignol, et même un « numéro de cirque » selon les mots de Fabien Roussel, le secrétaire national du Parti communiste.

Mais cette surexposition de Gabriel Attal pose en réalité une question de fond dans notre démocratie : au fond, à quoi il sert le Premier ministre ?

Pour répondre à cette question, je reçois aujourd’hui notre spécialiste des institutions politiques, enseignant de culture générale à la prépa ISP : Samir Hammal.

Dans le cadre des podcasts de l’ISP, nous aimons donner la parole à des professionnels qui partagent leur expérience et leurs conseils, qu’ils soient inspecteur des finances publiques, avocat, magistrat, policier, et autres

Le présent podcast se trouve dans ce droit fil, puisque nous allons revenir avec notre invitée sur les postes d’assistant de justice et de juriste assistant

Notre invitée, Léa BARBIN, a 26 ans, elle est titulaire d’une licence de droit civil obtenu à la Faculté du Mans ; elle a ensuite réalisé un master de droit pénal à Nantes. Alors qu’elle préparait l’un des concours de la magistrature, elle était assistante de justice à la section économique et financière du parquet du Tribunal judiciaire de Nantes. Depuis mai 2023, elle est juriste assistante au service de l’application des peines du Tribunal judiciaire de Nantes. Et ce n’est pas la moindre des choses, désormais elle collabore brillamment avec nous au sein de la Prépa ISP.

En 1718, un arrêt du Conseil d'Etat a attribué l'hôtel de Bourvallais, sur la place Vendôme, au chancelier de France.

François d'Aguesseau est alors le premier chancelier à s'installer dans l'hôtel particulier qui porte le nom d'un de ses anciens propriétaires.

Depuis plus de trois siècles, le ministère de la Justice en France y a ainsi son siège, consacrant pleinement l'usage de l'expression "place Vendôme" pour désigner l'un des plus anciens ministères régaliens.

Après la présentation de la place Beauvau dans un précédent podcast, nous poursuivons ainsi notre présentation des lieux de pouvoir, en montrant comment l'hôtel de Bourvallais s'inscrit dans l'histoire du ministère de la justice.

Pour en parler aujourd'hui, je reçois aujourd'hui Benoît Quennedey, enseignant de culture générale et de droit public à la Prépa ISP. Bonjour Benoît Quennedey.

La presse faisait écho, il y a peu, de dumping social sur les navires qui assurent la liaison transmanche. Le ministre en charge de la mer, Hervé Berville, a indiqué à cette occasion, « le maritime est un élément de souveraineté qu’il faut protéger ». Qui dit souveraineté renvoie à la puissance. De nombreux auteurs l’ont développé en sciences politiques mais on pense intuitivement à la puissance publique, aux pouvoirs publics.

Qu’en est-il du côté de la mer finalement ? Qu’est-ce qu’une puissance maritime ? Une notion qui semble recouvrir de nombreuses facettes en réalité.

Pour éclairer cette notion, nous recevons Nicolas Péhau, enseignant de culture générale au sein de la Prépa ISP, et qui anime un cours important sur les grands enjeux maritimes à Sciences Po depuis une dizaine d’années.

Selon le dernier baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France du 30 janvier 2024, les trois quarts des sondés estiment que les impôts sont trop élevés. Dans le classement de l’OCDE des pays les plus imposés en 2023, la France arrive en tête.

67 % des français estiment que leurs impôts sont mal utilisés par l’État.

Enfin, l’État ne recueille que 32 % d’opinions positives sur la manière dont il est fait usage de l’argent du contribuable.

Alors qu’un « ras-le-bol fiscal » semble monter parmi les français, le Président de la Cour des comptes, Pierre Moscovici, a de nouveau mis en garde les députés, lors de la préparation du budget 2024, au sujet de ce phénomène. Il a, par ailleurs, déclaré que « le consentement à l’impôt est fragile ».

L’expression « consentement à l’impôt » peut interroger dans la mesure où l’impôt est généralement associé, dans l’imaginaire collectif, à la contrainte. Pourtant, le consentement à l’impôt, consacré dans le bloc de constitutionnalité, constitue l’un des fondements de notre démocratie parlementaire et de la souveraineté des citoyens.

Aujourd’hui, face à des mouvements de contestations divers rappelant les « jacqueries fiscales », ce principe tend à se fragiliser. Le sentiment d’injustice fiscale semblerait gagner du terrain.

L’illustration la plus récente de ce phénomène est la révolte des agriculteurs, qui ont bloqué, ces derniers jours, les grands axes routiers français en signe de protestation. Cette révolte a pour origine la volonté du gouvernement de supprimer l’exonération d’une taxe sur le gazole non routier.

Ainsi, l’actualité peut nous interroger : est-il réellement consenti à l’impôt ? L’impôt ne serait-il pas davantage subi par les citoyens ?

Pour répondre à ces questions et mieux appréhender la notion du consentement à l’impôt, je reçois aujourd’hui Manon STAMM, inspectrice des Finances publiques.

Non sans exagération et avec son verbe habituel, Bernard Tapie disait en 1998 que « La prison est l’école de la délinquance, du crime et de la récidive. Pour celui qui est allé en prison, l’emploi, le logement, la formation, deviennent interdits. La prison ne prépare aucune réinsertion, elle veille méticuleusement à l’interdire. Il n’y a pas de système répressif collectif parfait, mais je sais qu’on a choisi le plus mauvais, que la prison ne répond à aucun de ses objectifs affichés, et que, dans sa pratique quotidienne, elle est une véritable honte pour le pays des droits de l’homme ».

S’il n’est évidemment pas question de faire le procès, de la justice pénale ou encore de l’administration pénitentiaire, il est évident que nous pouvons d’emblée affirmer qu’emprisonner sans autre effort ne permet ni de lutter contre la récidive ni ne permet la réinsertion, deux notions en apparence distinctes et pourtant intimement liées au point d’être indissociables.

Heureusement de nombreux leviers existent, et sont mis en œuvre avec plus ou moins de succès, mais toujours avec l’idée d’une plus grande efficacité de la réponse judiciaire et pénitentiaire aux maux de la société.

Les SPIP (services pénitentiaires d’insertion et de probation) jouent un rôle central dans cet effort.

Pour approfondir les enjeux de la prévention de la récidive et de la réinsertion sociale des personnes confiées à l’administration pénitentiaire par l’autorité judiciaire, nous recevons charlotte Lepaisant, conseillère pénitentiaire d’insertion et de probation.

En 2007, le président Nicolas Sarkozy affirmait que « le problème de l’Afrique, c’est de rester fidèle à elle-même sans rester immobile ; le défi de l’Afrique, c’est d’apprendre à regarder son accession à l’universel non comme un reniement de ce qu’elle est, mais comme un accomplissement. » L’OHADA participe assurément de ce mouvement.

Créée il y a 30 ans, l’OHADA, l’organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires, est, malgré son importance pour le commerce africain une institution méconnue.

Un sujet important aussi de Culture Générale comme en témoignent les annales des Grands Oraux des concours de l’ENM ou de la Police.

L’enjeu de l’OHADA est la facilitation des échanges et des investissements ainsi que la garantie de la sécurité juridique et judiciaire des activités des entreprises en Afrique.

Le droit issu de l'OHADA est ainsi utilisé pour propulser le développement économique et créer un vaste marché intégré afin de faire de l'Afrique un « pôle de développement ».

L’OHADA porte un véritable système juridique et judiciaire. Un droit des affaires édifié donc, fondé sur le modèle du traité, des règlements, des actes uniformes mais aussi une jurisprudence et une doctrine propres.

Quels en sont les succès ? les difficultés ? Quelles sont les conséquences du contexte géopolitique sur l’OHADA, notamment en raison du discrédit français ?

Pour nous parler de cette institution, nous recevons Laurent BEN KEMOUN, magistrat, ancien coordonnateur de programmes auprès de la Cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA.

En littérature, la métonymie est une figure de style qui utilise un mot pour désigner une autre idée qui lui est associée.

Dans ce cadre, la place Beauvau est devenue une périphrase pour désigner le ministère de l'intérieur qui, depuis 1861, a son siège principal dans l'hôtel de Beauvau - et c'est cet hôtel Beauvau qui a donné son nom à la célèbre place du 8ème arrondissement de Paris.

Nous avons choisi, dans le cadre des podcasts de l'ISP, de revenir sur l'histoire de plusieurs espaces de pouvoir, en nous intéressant autant à l'histoire des institutions qu'ils abritent qu'aux lieux eux-mêmes. Nous opèrerons aussi des détours par l'histoire de Paris et en l'occurrence, s'agissant de la place Beauvau, par un crime qui s'y est déroulé.

Pierre Nora est connu pour son ouvrage sur les lieux de mémoire, nous en resterons, pour notre part, aux lieux de pouvoir. Et nous avons choisi de commencer en évoquant la place Beauvau

Et pour ce faire, je reçois Benoît Quennedey, professeur de culture générale et de droit public au sein de la Prépa ISP.