Les podcasts de l'ISP

Par décret du 16 mars 2020, le premier ministre a imposé l’obligation de confinement, hors motifs légitimes de déplacement.

Cette mesure, prise afin de lutter contre la propagation du virus covid-19 et poursuivant donc un objectif fondamental lié à la protection de l’ordre public sanitaire, n’était assortie d’aucune sanction pénale.

Logiquement, il a fallu que d’autres textes interviennent pour assurer l’effectivité des interdictions et obligations liées au confinement.

Nous recevons, aujourd’hui, Olivier Bachelet, magistrat de l’ordre judiciaire et enseignant de droit pénal et de procédure pénale à l’ISP, afin de faire le point sur les incriminations et les sanctions pénales applicables dans le contexte de la pandémie ainsi que sur les difficultés qu’elles suscitent.

Du sommet de l'Etat à la ménagère, du G20 au Café du commerce (lequel est d'ailleurs toujours fermé, nous avons vérifié), on ne parle plus que du Covid-19, de la pandémie, du confinement, du déconfinement. Le coronavirus occupe tout l'écran en mois de mai 2020 et l'on imagine que cela va durer, bien au-delà de la conjoncture, bien au-delà de la situation actuelle et peut-être au-delà de nos certitudes et incertitudes traditionnelles.

La pandémie toucherait donc à des questions plus structurelles, des enjeux plus fondamentaux de notre société. C’est-à-dire des thèmes de culture générale. Est-ce bien le cas ? N'est-ce pas exagéré de voir les choses comme cela ? La pandémie apporte-t-elle du nouveau, de l'inédit par rapport à ce que l'on enseignait il y a encore quelques mois en culture générale ? Ne fait-elle, au contraire, que mettre en lumière ce que l'on sait déjà ? Ou vient-elle même contredire, bousculer certaines certitudes bien établies ?

Pour cette remise en perspective du coronavirus à l'aune des grands thèmes de culture générale, nous recevons Philippe Mazet, professeur de culture Générale au sein de l’ISP.

Dans le cadre de notre série de podcasts « spécial confinement », nous recevons aujourd’hui Margaux, élève au sein de la Prépa ISP.

Margaux a accepté de partager avec nous, avec vous, son quotidien de candidate confinée. Je pense que beaucoup se reconnaitront. Parlons ensemble des difficultés du moment pour le candidat à un concours confiné.

Cela fait des décennies qu’on les regarde tantôt avec amusement, tantôt avec effarement… vous les connaissez sans doute, ce SONT les « survivalistes » américains… Oui ! Ceux-là même qui construisent des bunkers et qui font des réserves de nourriture pour faire face, seuls, à un monde post effondrement…

Qui aurait pu penser assister à des scènes de pugilats dans les supermarchés de France, d’Italie ou d’Australie… ? Surtout pour du papier-toilette…

Oui MAIS c’était SANS COMPTER l’irruption d’un virus planétaire… surnommé le « COVID -19 »…

En quelques mois seulement, il a fait resurgir le spectre de la fin du monde …

Alors, SAMIR HAMMAL, professeur d’institutions politiques à Sciences Po et enseignant de Culture Générale à la prépa ISP, la fin du monde, est-ce pour bientôt ?

À la suite de la décision de recourir au confinement, pour lutter contre la propagation du COVID-19, la loi du 23 mars 2020 a autorisé le gouvernement à prendre par ordonnances toute mesure relevant du domaine de la loi. La procédure pénale, qui relève traditionnellement de la loi, est particulièrement concernée par cette habilitation. Sur ce fondement, une ordonnance du 25 mars 2020 a porté adaptation de règles de procédure pénale. Concomitamment, a été diffusée une circulaire du 26 mars 2020 du ministre de la justice présentant ces dispositions.

Nous l’avons déjà constaté depuis le début de nos podcasts « spécial confinement », l’état d’urgence, la justice pénale et les libertés fondamentales sont au cœur des débats.

Aussi, afin de faire le point sur ces mesures d’adaptation de la procédure pénale et sur leur conformité aux droits et libertés fondamentaux, nous recevons, aujourd’hui, Olivier Bachelet, magistrat de l’ordre judiciaire et enseignant de droit pénal et de procédure pénale à l’ISP.

L’actualité impose ses formules. Difficile ainsi d’échapper à une expression singulière : « la distanciation sociale », une expression qui dérange plus qu’elle n’arrange vraiment les politiques qui l’emploient et qui lui préfère : « distance spatiale ». Le 14 mars 2020, dans une déclaration réalisée depuis le ministère de la Santé, le Premier ministre français a affirmé que «la meilleure façon de stopper la propagation de l’épidémie, c’est la distanciation spatiale »,

L’idée de « distance sociale » est à la croisée de l’éthologie, de la morale et de la politique. Quelle est sa place dans notre monde, dans cette situation si exceptionnelle qu’est la nôtre actuellement ? Qu’est-ce que la proxémie ? cette étude des distances sociales. En quoi nous renseigne-t-elle ? Quelle est son utilité ?

Pour répondre à ces questions, nous avons le plaisir - que dis-je ? -, l’honneur de recevoir Eric Cobast, Professeur agrégé des universités, auteur de nombreux ouvrages de culture générale, et désormais professeur au sein de la prépa ISP.

L‘année 2020 n’est pas l’année des avocats… entre les grèves liées à la réforme des retraites et le COVID-19, il est très compliqué de travailler…Tous les cabinets, qu’ils soient individuels ou d’importance, sont impactés, même si les plus gros sont moins asphyxiés et pourront mieux résister.

Le quotidien, « Le Monde », titrait, il y a quelques jours, que : « 2020 est une année de cauchemar pour les avocats ». Le 21 avril, le journal « Les échos », titrait suite à un sondage qu’« Une tornade est en train de passer sur le métier d’avocat » : un avocat sur quatre pense à changer de métier face à la crise. Encore, Le conseil national des barreaux a demandé au Gouvernement « un plan de sauvegarde pour les cabinets d’avocat ».

Jusqu’à quand faudra-t-il aux avocats résister aux tempêtes successives ? Les perspectives d’une reprise au 11 mai sont douteuses. Certains parlent d’une reprise de l’activité juridictionnelle en septembre… Et comment procéder ? La mise en place des gestes barrières et de distanciation sociales sont compliquées à mettre en œuvre dans les cabinets comme ailleurs !

Pour répondre à ces questions nous recevons Me Juliette Mel, Avocat à la Cour et chère amie de la Prépa ISP.

La pandémie du Covid-19 a conduit à des mesures de confinement à domicile ayant touché la moitié de la population mondiale. En France, le confinement a commencé le 17 mars 2020, pour une durée de plusieurs mois. Cette mesure représente une restriction inédite à la liberté individuelle, en particulier à la liberté d'aller et venir. Dans le passé, d'autres restrictions aux libertés individuelles ont été mises en place pour des motifs d'ordre public - la lutte contre le terrorisme, des catastrophes naturelles ou des raisons sanitaires. Cependant, les mesures instaurées à compter du 17 mars 2020 en diffèrent par le fait qu'elles concernent toute la population, pour une longue durée.

Cette restriction est assortie de sanctions en cas de non-respect des "mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire", selon l'intitulé du décret du 23 mars 2020. On le rappelle ce décret limite les déplacements pour les obligations professionnelles en l'absence de possibilité de télétravail, les achats de première nécessité ou encore l'exercice physique - dans la limite de une heure par jour et dans un rayon d'un kilomètre maximum.

Quels sont les fondements juridiques des limites aux libertés individuelles qu'impose le confinement ? Que reste-t-il de nos libertés individuelles en période de confinement ?

Vous l’avez compris, nous nous retrouvons pour un podcast, spécial Covid 19 et confinement !

Nous avons le plaisir de recevoir Benoit Quennedey, professeur de Culture générale et de droit public au sein de l’ISP

L'épidémie de Coronavirus est sans conteste le grand événement inattendu de l'année 2020. Elle a trouvé une place considérable sinon hégémonique dans l'agenda sanitaire, politique, économique, social et même sociétal de notre pays. Et elle l'a fait partout entre la Chine à la fin de l'année et les États-Unis de façon galopante aujourd'hui, aucun continent, aucun pays n'y échappe. Or, de l'Est à l'Ouest et du Nord au Sud, ces sociétés sont bien sûr différentes à de nombreux points de vue. Ces sociétés ont réagi, chacune pour elle-même d’abord, avant d’envisager les relations entre elles. Cette crise peut assurément être regardée en quelque sorte un "révélateur" de l'état du monde en 2020.

Pour en parler, Philippe Mazet, professeur de Culture générale à l’ISP se propose de revenir en 10 questions sur l’état du monde à la lumière de la pandémie du Covid-19

Le 16 mars 2020, après quelques tergiversations quant à l’utilisation éventuelle de l’article 16 de la Constitution et quelques bricolages quant à l’utilisation des dispositions du code de la santé publique, le Premier ministre, en conseil des ministres, a décidé de prendre un « décret de confinement » dont la base légale a été largement discutée. Dans la précipitation, le 23 mars 2020, une loi a été adoptée (dite loi sur l’état d’urgence sanitaire).

L'état d'urgence est déclaré pour une durée de deux mois à compter du 24 mars 2020. Un décret pris le 23 mars 2020 détaille les mesures adoptées dans le cadre de l'état d'urgence.

Et depuis, les contestations fusent, tout autant que les interrogations juridiques, nombreuses et il faut le dire, parfois fumeuse. Le droit n’a donc pas échappé, pas plus que la santé publique, à l’expression d’opinions. Le rétablissement d’une vérité, objective, rationnelle, semble dès lors nécessaire.

Pour nous éclairer sur ces contestations et tenter d’apporter des réponses aux différentes interrogations soulevées par l’état d’urgence sanitaire, l’ai le plaisir de recevoir Grégory Portais, professeur de droit public au sein de la Prépa ISP.