Les podcasts de l'ISP

Ce sujet peut vous surprendre par son apparente légèreté – il est vrai qu’il diffère d’autres autrement plus sexy comme l’aviation civile et militaire ou encore le consentement à l’impôt.

Ce sujet peut également surprendre en raison de son apparente légèreté, et pourtant, il impose au contraire d’analyser en profondeur le paysage musical de ces 40 dernières années.

A ce titre, il interroge, au-delà de l’évolution des codes de l’industrie du disque, des notions psychologiques telles que l’aura, le charisme, la starification et le story telling, ou encore l’art de savoir définir sa propre légende.

Loin de n’être qu’une banale pop star américaine, Beyonce est désormais, depuis la disparition de la Reine Elizabeth II, la femme la plus connue au monde.

Pourtant sa fortune est inférieure à celle d’une Rihanna, ses ventes musicales et ses concerts rapportent moins que ceux d’une Taylor Swift.

Alors la question se pose : qui est la « reine Beyonce » comme elle est volontiers désignée par la presse ? Qu’a-t-elle fait de différent des autres pour que son aura la classe dans une catégorie sans aucun autre concurrent et que son personnage constitue désormais à lui seul une marque ?

On parlera de musique ici, un peu, mais il sera surtout question d’étudier une véritable icône et un modèle marketing parfait, accompli avec brio par une petite fille noire de Houston, qui assumait à seulement 17 ans, lors d’une interview sur son plan de carrière, son projet « de devenir une légende ».

Cette analyse surprenante nous est aujourd’hui présentée par Nesrine HAIF, enseignante en culture générale à l’ISP et passionnée par l’étude de la sociologie et des sciences comportementales.

La justice fascine par l’importance de son rôle dans la société, par ses enjeux, par ses finalités mais aussi par son déroulé, en raison de son décorum, de ses symboles, des costumes de ceux qui y participent, par leur charisme aussi, par sa médiatisation…

Pour toutes ces raisons, la Justice est actrice et objet de communications.

Elle en est actrice au travers de sa communication institutionnelle, des émissions « Justice en France » ou encore des communiqués du parquet dans le cadre de l’art 11 du Code de procédure pénale.

Elle en est l’objet au travers des nombreux films, émissions qui lui sont consacrés mais aussi des interpellations constantes dont elle fait l’objet sur les réseaux sociaux, les chaines d’information en continue mais aussi dans les arènes politiques et via les sondages.

Quels en sont les acteurs de cette communication ? Quelles sont les règles ? Quelles sont les limites ? la situation est-elle satisfaisante ? Les acteurs de la justice de demain sauront-ils faire mieux ?

Toutes ces questions posent en creux le sujet de la confiance dans l’institution, les institutions mais aussi le service public.

Pour y répondre nous avons le plaisir de recevoir dans les podcasts de l’ISP, Valérie-Odile DERVIEUX, Présidente de chambre de l’instruction à la Cour d’appel de Paris.

Les « Cold cases », que l’on traduit littéralement et brutalement par « affaires froides », désignent les affaires judiciaires non élucidées, c’est-à-dire celles pour lesquelles aucune explication n’a pu être donnée. L’affaire n’est pas résolue, le ou les coupable(s) n’ont pas été trouvés.

Ces affaires font alors en principe l’objet d’un classement sans suite.

Mais le classement sans suite n’est pas un jugement, ce n’est donc pas définitif. Il n’a pas autorité de la chose jugée, c’est-à-dire que cette décision de classement sans suite peut être remise en cause.

Le Procureur de la République peut mettre fin au classement sans suite, c’est le cas par exemple si de nouveaux éléments sont trouvés ou que l’auteur peut être identifié.

Une limite tout de même demeure : la prescription, même si elle peut être interrompue.

On n’évoquera pas aujourd’hui les séries télé, bien que nos auditeurs fidèles savent que nous aimons en parler.

Je pense notamment à la série américaine « Cold Case, affaires classées », retraçant le quotidien d’une inspectrice de police, Lilly Rush, chargée d’enquêter sur d’anciens dossiers classés sans suite. Une série toujours bien construite et une inspectrice Lilly Rush jouée par une actrice au charme indéniable mais je disgresse puisque j’ai dit que nous n’en parlerons pas.

Dans ce podcast nous allons davantage évoquer le pôle des crimes sériels ou non élucidés du tribunal judiciaire de Nanterre, créé en mars 2022. C’est Charlotte Lepaisant, CPIP au SPIP de Paris, qui nous rejoint pour en parler.

Que vous prépariez le Grand O de libertés fondamentales pour le CRFPA ou tout concours avec une épreuve de culture générale ou de droit public, et je vous promets que ce podcast vous intéressera.

En effet, aujourd'hui, nous allons nous pencher sur une affaire qui a fait grand bruit dans le paysage audiovisuel français : la décision du Conseil d'État de février 2024 concernant le contrôle du pluralisme dans les médias par l'ARCOM.

Cette décision, qualifiée d'historique par certains observateurs, a conduit l'ARCOM à revoir en profondeur sa méthode d'évaluation du pluralisme sur les chaînes de télévision et les stations de radio. Au cœur du débat se trouve la question cruciale de l'équilibre entre la liberté d'expression et la nécessité de garantir une diversité des opinions dans les médias. Au cœur des questionnements, l’on trouve le renouvellement les fréquences de la TNT, les critiques contre la chaîne CNews, la chaîne C8 et l’émission TMPP de Hanouna.

Dans ce podcast, nous allons décortiquer cette affaire sous l'angle juridique, en examinant les implications de cette décision sur la liberté d'expression et le cadre réglementaire de l'audiovisuel en France. Nous verrons comment cette évolution s'inscrit dans une réflexion plus large sur le rôle des médias dans notre démocratie et les défis que pose la régulation du pluralisme à l'ère du numérique.

Et pour ce faire, je reçois Grégory Portais, professeur de droit public au sein de la Prépa ISP.

Étienne-Ernest-Hippolyte PERREAU affirmait en 1909 que « notre Code civil, qui réglemente si minutieusement les droits du patrimoine, passe, à peu d’exceptions près, sous silence les droits de la personnalité » (Des droits de la personnalité, RTD civ. 1909. 501). Ce n’est qu’à partir de la seconde moitié du XXe siècle que les droits de la personnalité accèdent à une large reconnaissance et en particulier le respect de la vie privée.

Si le corps vivant est la personne, la personne ne se réduit pas à celui-ci. La protection de l’intégrité de la personne, pour se réaliser pleinement, doit saisir la personne au-delà son corps.

Ainsi, l’article 9 du Code civil affirme que « chacun a droit au respect de sa vie privée » et l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales que « toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance ».

La notion de vie privée ne fait l’objet d’aucune définition légale et la jurisprudence se garde bien d’en fournir une, préférant la caractérisation casuistique. C’est sans doute là le gage d’une plus grande efficacité de la protection des personnes, car l’élasticité conceptuelle de la vie privée permet aux tribunaux de répondre aux formes variées et nouvelles d’agressions que les individus sont amenés à subir dans la société contemporaine.

Toujours en construction et en mutation, le droit au respect de la vie privée, et plus généralement les droits de la personnalité, manque d’une conceptualisation générale comparable aux théories présentées pour les droits patrimoniaux. Aussi en l’absence de définition, la délimitation de la vie privée est délicate à appréhender, son assise ne peut donc reposer que sur une casuistique jurisprudentielle favorable à une protection des personnes. Toutefois, les droits de la personnalité et spécifiquement le respect de la vie privée, en tant que droit de contrôle, permettent avec certitude à la personne d’exercer sa maîtrise des différents aspects de sa personnalité. Aussi, la mise en œuvre du droit devient variable en fonction de la volonté du titulaire, de l’ordre public et du droit des tiers.

Ainsi, nous recevons Franck Touret, professeur de droit civil et de procédure civile au sein de la Prépa ISP pour revenir sur cette notion fondamentale : le respect de la vie privée.

Chaque élection présidentielle américaine constitue un événement électoral, qui fascine le monde entier

Peut-être que celle à venir l’est davantage encore.

L’élection de 2024 se déroule dans un contexte particulièrement tendu et hors norme : deux tentatives d’attentat contre Donald TRUMP, un changement de candidat du côté démocrate, une super star américaine invitant la jeunesse à voter contre un prétendant, un milliardaire bien connu et polémique pressenti pour intégrer le gouvernement…

Au vu de l’importance des Etats-Unis tant d’un point de vue économique que politique, au vu du contexte global et belliqueux dans le monde, l’enjeu de cette élection comme son résultat sont essentiels.

Or, son fonctionnement n’est pas commun. Quelles en sont les modalités ? Quels sont les ressorts institutionnels et politiques qui en font un moment si crucial, non seulement pour les États-Unis mais aussi pour le reste du monde ?

Avec Grégory Portais, professeur de droit public au sein de la Prépa ISP, nous allons décrypter le système électoral américain à travers 10 questions clés afin de saisir les rouages de cette démocratie complexe et les impacts potentiels de ce scrutin.

La Banque de France est une institution indépendante et de confiance, une institution de la République indépendante de l’État.

La Banque de France est depuis plus de deux siècles la gardienne de la monnaie et du système financier.

Membre de l’Euro système, la Banque de France est aujourd’hui un service public engagé auprès des Français et des Européens pour assurer le financement de l’économie et la stabilité des prix.

Comme nous pouvons le lire sur le site internet dédié, femmes et hommes de la Banque de France, œuvrent au quotidien pour définir et mettre en œuvre la stratégie monétaire, maintenir la stabilité financière, servir l’économie et la société. Pour créer les conditions de la croissance et de l’emploi. Pour assurer l’avenir.

La Banque de France est donc une institution aux multiples facettes, essentielle et pourtant méconnue.

Pour nous la présenter, expliquer ses missions et nous dire comment on peut la rejoindre, je reçois Frédéric Visnovsky, l’un de ces hauts cadres dirigeants qui exerce justement plusieurs métiers au sein de la Banque de France.

Chaque Etat, en se constituant progressivement vers les formes que nous connaissons aujourd’hui, a vu la douane comme une administration permettant d’en assurer sa sécurité et son intégrité, tout en assurant ses ressources financières.

Le développement du commerce international, dès l’antiquité, voit ainsi l’imposition d’une fiscalité sur les mouvements de marchandises, à l’époque recouvrée par des compagnies privées.

Jusqu’à la Révolution, la Ferme générale s’apparente à une direction des douanes. Cette dernière est nationalisée en régie nationale des douanes en 1791.

Jusqu’en 1940, la douane dispose d’une organisation militaire. Aujourd’hui administration civile, elle a gardé de par ses symboles une certaine empreinte militaire tout en s’adaptant au temps présent.

Aujourd’hui, la direction générale des douanes et droits indirects est rattachée au MESFIN. Forte de 17 000 agents, répartis en deux branches et en trois catégories, agent de constatation, contrôleur, et inspecteur, la douane exerce des missions variées. La douane ne se résume pas au contrôle en aéroport ou aux péages, mais, intervient par exemple, dans l’accompagnement des entreprises à l’international, dans la gestion du secteur de la viticulture ou encore dans le dédouanement des marchandises aux ports.

Ancrée dans un paysage européen, la douane a du répondre à de multiples enjeux ces dernières années : COVID, guerre en Ukraine, ou encore les jeux olympiques actuellement.

Aujourd’hui, nous recevons Alexandre MURATORE, inspecteur des douanes en poste en Seine-Saint-Denis.

« Chez tous les peuples civilisés, le recours d’un juge inférieur à un juge supérieur a été autorisé comme le moyen le plus sûr d’arriver à une exacte justice. C’est donc une institution que l’expérience des siècles justifie » (Louis-Antoine MACAREL, Élément de droit politique, 1833). Aussi, tant pour prévenir que pour corriger une prétendue erreur, est mise à la disposition des justiciables dont les prétentions ont été rejetées, la faculté d’exercer une voie de recours ordinaire : l’appel.

L’appel est souvent considéré comme la voie de recours par excellence, s’inscrivant dans une logique de recherche de la vérité judiciaire.

L’appel est une voie de recours ordinaire contre les jugements des juridictions de premier degré et tendant à les faire réformer ou annuler par le juge d’appel, afin de garantir une bonne justice et un nouvel examen de l’affaire (art. 542 C. pr. civ.).

Depuis 2009, la procédure d’appel en matière civile a été modifiée à plusieurs reprises sur des points essentiels.

Les décrets n° 2009-1524 du 9 décembre 2009 et n° 2010-1647 du 28 décembre 2010 ont imposé à l’ensemble des parties au litige des délais impératifs pour conclure et assorti ces délais de sanctions automatiques, caducité de la déclaration d’appel d’une part et irrecevabilité des conclusions d’autre part.

Puis, le décret n° 2017-891 du 6 mai 2017 a instauré une concentration temporelle des prétentions en appel, obligeant les parties à préciser les points du jugement qu’elles entendent expressément critiquer et imposent un formalisme accru des conclusions.

Ces décrets entendent faire de l’appel une voie d’achèvement maîtrisée du litige, centrée sur la critique de la décision de première instance.

Dernière réforme en date, le décret du 29 décembre 2023, entré en vigueur le 1er septembre 2024.

Nous recevons Franck TOURET, professeur de procédure civile au sein de la Prépa ISP pour évoquer l’actualité de la procédure d’appel et le décret du 29 décembre 2023, portant simplification de la procédure d’appel en matière civile.

Comme souvent dans les podcasts de l’ISP, nous revenons sur des sujets donnés à l’occasion des Grand Oraux de concours. Et en cette période où certains préparent justement ces Grands O, quand d’autres appréhendent la Culture Gé pour préparer les écrits, des concours, nous poursuivons dans l’évocation de ces sujets multiples et hétérogènes.

Aujourd’hui, nous évoquons l’aviation civile et militaire, un sujet dont j’ignorais presque tout avant la préparation de ce podcast.

En 2019, Greta Thunberg, à l'avant-garde de la jeunesse engagée dans la lutte contre le réchauffement climatique, avait choisi de se rendre au sommet des Nations unies sur le climat dans un voilier zéro carbone - évitant ostensiblement d'effectuer un déplacement en avion

De fait, le transport aérien concentre les critiques sur l'impact des transports sur le réchauffement climatique. Mais c'est également un secteur économique de premier ordre, jouant un rôle important dans la balance commerciale française, symbolisant la complexité de l'arbitrage entre les enjeux environnementaux, économiques et sociaux.

Par ailleurs, le secteur aéronautique est dual - au sens où il est à la fois civil et militaire.

On sait que dans toute guerre - on l’a vu pendant la 2nde GM avec la bataille d’Angleterre et on le voit encore aujourd’hui avec le conflit russo-ukrainien - c’est un élément stratégique.

A ce titre, la puissance de l’aviation militaire française est importante.

Pour appréhender ces différents enjeux, je reçois aujourd'hui Benoît Quennedey, professeur de culture générale à la Prépa ISP.