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Qu'est-ce qu'une terra nullius ?

02.01.2024 - By Choses à SavoirPlay

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On peut penser que, la plupart du temps, un territoire donné doit appartenir à un État. Ce qui n'a pas empêché les juristes médiévaux de créer la notion de "terra nullius". Ce qui signifie à peu près "terre de personne" ou "territoire sans maître".

Cette notion est sans rapport avec l'occupation du territoire en question. Ainsi, une "terra nullius" peut être habitée ou non.

Ce concept a été intégré à la "doctrine de la découverte", un ensemble de théories et de principes qui, à partir du XVe siècle, permettent de justifier la prise de possession d'un territoire et servent donc de prétexte à la colonisation.

Ainsi, pour les Européens de cette période, une terre habitée par un ou des peuples non chrétiens ou découverte par une nation non chrétienne peut être revendiquée, à la suite d'une occupation ou d'un débarquement sur ses rivages, par des explorateurs ou des militaires envoyés par un pays chrétien.

Les actions entreprises au nom de cette "doctrine de la découverte" sont largement considérées, aujourd'hui, comme dénuées de fondement et condamnables d'un point de vue moral.

Par ailleurs, la reconnaissance du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, qui a notamment présidé au remodelage de l'Empire austro-hongrois, à la fin de la Première Guerre mondiale, a amené à considérer que toute terre habitée par une population permanente ne peut plus être considérée comme une "terra nullius".

Une telle dénomination, cependant, peut s'appliquer à un territoire inhabité ou peuplé d'une façon intermittente, et réclamé par aucun État.

Des "terrae nullius" encore aujourd'hui

Si l'on tient compte de cette nouvelle définition, on peut encore trouver des "terrae nullius" sur la carte du monde. C'est notamment le cas d'un territoire inhabité de l'Antarctique, la terre de Marie Byrd, qu'aucun pays ne revendique.

Quant au reste du continent antarctique, sur lequel plusieurs pays ont des prétentions, il a été déclaré continent neutre jusqu'en 2040.

Par ailleurs, un triangle désertique, entre l'Égypte et le Soudan, n'est réclamé, pour diverses raisons, par aucun des deux pays. On peut aussi le considérer comme une "terra nullius".

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