Colloques du Collège de France - Collège de France

Henry Laurens

Collège de France

Histoire contemporaine du monde arabe

Année 2024-2025

Partie 1 : Interdiction du génocide : des violences et « légendes noires » au crime de droit coutumier

Colloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - William Schabas : Le génocide, norme de droit coutumier, mais depuis quand ?

William Schabas

Henry Laurens

Collège de France

Histoire contemporaine du monde arabe

Année 2024-2025

Colloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Henry Laurens & Samantha Besson : Introduction

Colloque coorganisé par la Pr Samantha Besson, chaire Droit international des institutions, et le Pr Henry Laurens, chaire Histoire contemporaine du monde arabe.

Déclaré pour la première fois comme un crime par l'Assemblée générale des Nations unies en 1946 et interdit par la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide de 1948, le génocide est souvent considéré comme le « crime des crimes ». Contrairement aux trois autres grands crimes codifiés à nouveau depuis dans les statuts des différents tribunaux pénaux internationaux (dont le Statut de Rome de la Cour pénale internationale (CPI) du 17 juillet 1998), le crime de génocide n'a jamais varié dans sa formulation. En comparaison, et jusqu'à il y a peu, il a en outre été plus rarement invoqué. Ses différents éléments n'ont, dès lors, aussi été que plus rarement interprétés dans la jurisprudence internationale, que ce soit par les tribunaux pénaux internationaux ad hoc comme les Tribunaux pénaux internationaux pour le Rwanda ou l'ex-Yougoslavie ou par la CPI. De cette permanence de la formulation du crime et de son interprétation comparativement plus limitée, certains ont déduit une force normative parmi les plus élevées en droit international, une valeur de reconnaissance historique des crimes commis et, c'est lié, un rôle avant tout préventif de son interdiction.

Depuis une vingtaine d'années, toutefois, une évolution significative se fait sentir grâce aux procès pénaux internationaux, puis nationaux pour génocide, notamment en ex-Yougoslavie et au Rwanda. En marge de ces procès, c'est aussi la violation de l'obligation de droit international qu'ont les États de prévenir le génocide qui est invoquée et précisée de manière de plus en plus fréquente en pratique. C'est ainsi que la jurisprudence de la Cour internationale de Justice (CIJ) s'est étoffée autour de l'obligation de prévention du génocide (p.ex. affaires Croatie c. Serbie (1999-2015), Bosnie-Herzégovine c. Serbie-et-Monténégro (1993-2007)). La clause de compétence de l'art. IX de la Convention de 1948 permet en effet à tout État partie à la Convention de saisir la CIJ d'un différend sur son interprétation. De plus en plus d'États y font recours, y compris afin d'obtenir un accès à la CIJ. C'est ainsi qu'actuellement, cette clause de compétence est au fondement de pas moins de cinq procédures contentieuses contre des États et, dès lors, de multiples ordonnances et arrêts à venir en lien avec la situation au Myanmar, en Ukraine, à Gaza et au Soudan : Soudan c. Émirats arabes unis (2025-) ; Nicaragua c. Allemagne (2024-), Afrique du Sud c. Israël (2023-), Ukraine c. Fédération de Russie (2022-) et Gambie c. Myanmar (2019-).

Face à cette évolution rapide de la pratique internationale en matière de génocide et aux nouvelles questions qu'elle soulève pour la conceptualisation du « crime des crimes », un bilan juridique et historique s'impose. Étant donné la place centrale qu'occupe à divers titres l'histoire au sein du raisonnement juridique en matière de génocide (p.ex. au titre de sources coutumières, de preuve, de causalité ou encore d'attribution de comportement, voire de responsabilité), il est intéressant d'y procéder en dialogue avec les historiens. La Convention de 1948 invite d'ailleurs les juristes à se rapprocher des historiens, voire participe à leurs débats, puisqu'elle reconnaît dans son préambule « qu'à toutes les périodes de l'histoire le génocide a infligé de grandes pertes à l'humanité ». L'intérêt d'un tel bilan vaut aussi en histoire, ne serait-ce que parce que cette histoire s'écrit souvent en ou par la justice. La question se pose en outre de l'application du concept (juridique) récent de génocide aux réalités mouvantes de l'histoire, en particulier à un moment et à des endroits où de larges pans du passé sont vécus comme appartenant toujours à notre présent. Il ne s'agit pas de nier l'existence d'exterminations de masses par le passé, mais de déterminer si le concept de génocide apporte un élément supplémentaire de compréhension historique des processus étudiés.

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Lyonel Trouillot : La révolution haïtienne et l'Occident : la fabrique d'un non-événement

Lyonel Trouillot

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Séance 4 : Indemnités et indemnisés

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Jessica Balguy : Réparations, compensations, indemnités : l'idée de justice au lendemain de l'abolition de 1848 à partir du cas de la Martinique

Jessica Balguy

Carnegie Mellon University

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Séance 4 : Indemnités et indemnisés

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Sibylle Fourcaud : Dette morale et droits sociaux : distinguer les compensations politiques sous la Restauration

Sibylle Fourcaud

Sciences Po Paris

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Séance 4 : Indemnités et indemnisés

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Alexia M. Yates : Indemnitaires et obligataires : les mécanismes et la signification des emprunts haïtiens au XIXe siècle

Alexia M. Yates

European University Institute

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Séance 4 : Indemnités et indemnisés

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Mathilde Ackermann : Ambiguïtés raciales postcoloniales : l'occultation de la notion de « race » dans le processus d'indemnisation haïtienne de 1825

Mathilde Ackermann

EHESS

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Séance 3 : Le prix de la souveraineté (1825)

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Pierre Buteau : L'État et la paysannerie en regard de la dette de l'indemnité

Pierre Buteau

Société Haïtienne d'Histoire, de Géographie et de Géologie

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Séance 3 : Le prix de la souveraineté (1825)

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Arielle Alterwaite : L'enchère de la souveraineté : l'indemnité haïtienne de 1825 dans un contexte financier mondial

Arielle Alterwaite

University of Pennsylvania

Antoine Lilti

Collège de France

Histoire des Lumières, XVIIIe-XXIe siècle

Année 2024-2025

Séance 3 : Le prix de la souveraineté (1825)

Colloque - Haïti, 1825 : de l'indépendance à la dette - Michael Kwass : Une histoire alternative de l'ordonnance du 17 avril 1825 : l'opposition haïtienne au demi-droit

Michael Kwass

Johns Hopkins University